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Thèse soutenue par Benoît Chambon : " Du Répertoire à la Blockchain‎ : recherches sur l'évolution des fonctions du Registre en droit français". Sous la direction du professeur Lucien Rapp, IDETCOM
le 3 mars 2021
14h30
Manufacture des Tabacs
L’IDETCOM a le plaisir de vous informer que M. Benoît Chambon doctorant sous la direction du professeur Lucien Rapp a soutenue sa thèse avec succès et a obtenu le doctorat sur le sujet suivant : " Du Répertoire à la Blockchain‎ : recherches sur l'évolution des fonctions du Registre en droit français"

Résumé

Le registre occupe une place essentielle en droit français. Pourtant, il n’a jusqu’alors donné lieu qu’à des travaux épars et anciens se concentrant sur ses aspects périphériques. Une liste empirique des différents registres a pourtant permis de découvrir qu’il est un outil au service de la sécurité d’informations et de l’organisation de systèmes économiques et juridiques. Comme tout outil, le registre comporte différentes fonctions nécessaires à l’assouvissement de ces utilités : des fonctions de réception, de conservation, de publicité et de preuve. Il s’avère que ces mêmes fonctions font aujourd’hui l’objet d’une transformation majeure, liée à l’évolution des techniques. Le registre est traditionnellement public, centralisé et matériel. Avec le développement du numérique, du « big data » et des algorithmes, il semble néanmoins connaître une triple (r)évolution : celle de sa privatisation au profit d’une compétence partagée entre des participants anonymes, celle de sa distribution au sein d’une architecture en réseau, et enfin celle de sa dématérialisation sous la forme d’une « blockchain ». Cette transformation formelle aura-t-elle une incidence sur les fonctions du registre en droit français ? La blockchain peut-elle présenter les mêmes garanties et utilités que celles que le droit prête au registre ? Cette nouvelle technique devra-t-elle conduire à des adaptations légales et réglementaires qui en fixeront les limites ? Tel est l’objet de la présente thèse.

 

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Informations complémentaires

Composition du jury :

  • M. Lucien RAPP, Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de thèse
  • M. Thibault DOUVILLE, Université de Caen Normandie, Rapporteur
  • M. Valère NDIOR, Université de Bretagne Occidentale, Rapporteur
  • Mme Isabelle POIROT-MAZERES, Université Toulouse 1 Capitole, Examinateur

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