Informations complémentaires
Les 10 derniers articles :
Saunier, Sébastien
(2021)
Chronique de droit de la culture, Actualités de mars 2020 à septembre 2020.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (n°12).
pp. 16-25.
Saunier, Sébastien
(2020)
Droit de la culture.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (n°36).
pp. 9-20.
Saunier, Sébastien
(2020)
Un an de droit de la procédure administrative.
Droit administratif (n°7).
p. 26.
Saunier, Sébastien
(2020)
Un an de droit de la culture.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (n°3).
pp. 10-27.
Saunier, Sébastien
(2020)
La théorie des formalités impossibles ou l’impossible théorie ?
Revue française de Droit administratif (n°6).
p. 1081.
Saunier, Sébastien
(2019)
Un an de droit de la procédure administrative.
Droit administratif (n°7).
p. 27.
Saunier, Sébastien
(2019)
Codifier le droit des sanctions administratives. Une fiction ?
Revue de Science criminelle et de droit pénal comparé (n°1).
pp. 31-39.
Saunier, Sébastien
(2018)
« Collectivités territoriales et procédures administratives. Contribution à l’étude des rapports entre le droit commun et un droit spécial de la procédure administrative ».
La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales (n°42).
pp. 14-18.
Saunier, Sébastien
(2018)
« Une administration qui s’engage…".
Actualité Juridique Droit Administratif (n°32).
pp. 1828-1836.
Saunier, Sébastien
(2018)
Un an de droit de la procédure administrative.
Droit administratif (n°4).
p. 27.
Les 10 derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :
Saunier, Sébastien
(2020)
Les enjeux de la prise de position provoquée en droit administratif français.
In : La prise de position provoquée en droit administratif
Gabayet, Nicolas and Xenou, Lamprini (eds.)
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
Series “Colloques & Essais, tome 118”
pp. 27-45.
ISBN 9782370322630
Saunier, Sébastien
(2020)
Le territoire et la propriété publique : le point de vue interne.
In : Le droit international : entre espaces et territoires : actes du colloque organisé par l'IDETCOM les 5 et 6 octobre 2017
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
Series “Colloques & Essais, tome 103”
pp. 63-74.
ISBN 9782370322555
Saunier, Sébastien
(2020)
Code des relations entre le public et l'administration commenté.
Saunier, Sébastien and Idoux, Pascale (eds.)
Collection « Les codes ».
Berger-Levrault
ISBN 978 2 7013 2030 4
Saunier, Sébastien
(2020)
Propriétés publiques et Code des relations entre le public et l’administration.
In : Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Lavialle.
Editions des Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Toulouse. pp. 611-630.
ISBN 9782361702250
Saunier, Sébastien
(2019)
Laïcité et collectivités territoriales.
In : Laïcité : une question de frontière(s)
De la Morena, Frédérique (ed.)
LexisNexis.
Paris
ISBN 9782711032655
Saunier, Sébastien
(2019)
L’image des biens publics culturels.
In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd
Institut Universitaire Varenne.
Series “Colloques & Essais , tome”
pp. 301-316.
ISBN 9782370321992
Saunier, Sébastien
(2019)
Le consensualisme, un principe qui nous manque ?
In : L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs
Martin, Julien (ed.)
LexisNexis.
Series “Perspective(s)”
Paris pp. 121-132.
ISBN 9782711030811
Saunier, Sébastien
(2018)
La laïcité dans le code des relations entre le public et l’administration.
In: La laïcité à l’œuvre et à l’épreuve
Mouannes, Hiam (ed.)
Presses de l’Université Toulouse I Capitole.
Series “Colloques de l'IFR”
ISBN 978-2-36170-158-1
Saunier, Sébastien
(2018)
Rire et service public.
In : Rire, Droit et Société
Saunier, Sébastien, Guignard, Didier and Regourd, Serge (eds.)
Institut Universitaire Varenne.
Series “Colloques et essais”
ISBN 978-2-37032-131-2
Guignard, Didier, Regourd, Serge and Saunier, Sébastien
(2018)
Rire, Droit et Société.
[Scientific Work Coordination]
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