Axes de Recherche

Axe 1 : Espace(s)

Un objectif ambitieux !

L’axe « Espace(s) » fédère les travaux en droit public et privé, en science politique, en économie, en sociologie et en sciences de l’information et de la communication consacrés aux espaces internationaux et en particulier à l’espace extra-atmosphérique, aux corps célestes et aux activités spatiales selon une approche, à la fois disciplinaire et interdisciplinaire.

Espace : enjeux et perspectives

Le concept d’« espace » est tout à la fois central dans les sciences sociales et vaste. L’IDETCOM se fixe comme objectif d’apporter un éclairage sur l’espace, appréhendé dans sa conception contemporaine et moderne au sens d’espace extra-atmosphérique, regroupant les études consacrées au milieu extraterrestre, aux problématiques relatives à l’exploration et à l’utilisation dudit espace à la fois selon une perspective juridique mais également extra-juridique. Si l’étude est menée sous l’angle du droit international et national, elle analyse aussi les enjeux stratégiques, géopolitiques, de défense et de sécurité internationale.

Défis du droit spatial et enjeux géopolitiques

Les travaux portent notamment sur les sources de ce droit et ses évolutions (nouveaux instruments, régulations, contrats, soft law et compliance), les grands principes du droit de l’espace extra-atmosphérique (liberté spatiale et non-appropriation, utilisation pacifique, responsabilité internationale des Etats, coopération internationale), les acteurs spatiaux (publics et privés, NewSpace), les objets spatiaux, les activités spatiales, le règlement des différends ainsi que les défis actuels de la régulation des activités spatiales (nouvelles finalités, activités commerciales et privées, privatisation de l’espace, exploitation des ressources, enjeux environnementaux, nouvelles technologies, etc.). Les travaux sont relatifs aussi au cyberespace, à la cyber-criminalité et à la cyber-guerre qui constituent des menaces nouvelles. Ils approfondissent également la question devenue centrale de l’usage des données spatiales y compris par l’intelligence artificielle.

Chaire SIRIUS : Pionnière en droit spatial

Plus particulièrement, au cœur des travaux de l’Axe Espace(s) se trouve la Chaire SIRIUS (Space Institute for Research on Innovative Uses of Satellites), créée en 2013, renouvelée en 2018 puis en 2023 pour 5 ans. Elle est la première chaire internationale de recherche dédiée au droit et au management des activités du secteur spatial.

Exploration des dimensions plurielles de l'espace

Constituant l’un des domaines d’expansion de la discipline juridique internationale et illustrant sa ramification, l’axe « Espace(s) » complète ses travaux par des études plus marginales sur les espaces juridiques considérés dans leurs dimensions plurielles étendant les recherches aux systèmes juridiques, aux espaces de régulation juridique et aux comparaisons entre eux.

Les travaux de l’axe « Espace(s) » prolongent et complètent ceux de l’axe « Territoire(s) », la notion d’espace se distinguant de celle du territoire étatique comme le montre précisément les questions spatiales.