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Enseignants chercheurs

SEBASTIEN SAUNIER

3-COMPOSANTES
Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM)
  • CV Sébastien SAUNIER - février 2019 PDF, 525 Ko

Coordonnées

Bureau
AR315
Tél
05 61 63 35 89
Mail
Sebastien.Saunier@ut-capitole.fr

Corps

PROFESSEUR DES UNIVERSITES

Discipline(s)

Droit public

Informations complémentaires


Les 10 derniers articles :


Saunier, SébastienIdRef (2025) Commande publique et culture. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 51-52). pp. 18-20. [Caselaw headnote]

Saunier, SébastienIdRef (2025) Responsabilité administrative et Intelligence artificielle publique. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 50). pp. 17-23.

Saunier, SébastienIdRef (2025) Chronique de droit de la culture - Actualités de mars 2024 à septembre 2024. La semaine juridique Administrations et Collectivités territoriales (n° 20). p. 12.

Saunier, SébastienIdRef (2025) Un an de droit de la procédure administrative. Droit administratif (n° 2). p. 18.

Saunier, SébastienIdRef (2024) Un an de droit de la culture -Actualités de septembre 2023 à mars 2024. La Semaine juridique Administrations et collectivités territoriales (n°50). pp. 11-20.

Saunier, SébastienIdRef (2024) La cybersécurité, un nouvel objet du droit administratif. La semaine juridique Administrations et collectivités territoriales (n°21). pp. 13-17.

Saunier, SébastienIdRef (2024) "Un an de droit de la culture". La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 18). p. 11.

Saunier, SébastienIdRef (2024) Un an de droit de la procédure administrative. Droit administratif (n° 1). p. 18.

Saunier, SébastienIdRef (2023) Chronique de droit de la culture - Actualités de septembre 2022 à mars 2023. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 48). p. 14.

Saunier, SébastienIdRef (2023) Chronique de droit de la culture - Actualités de mars 2022 à septembre 2022. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 26).


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Les 10 derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :


Saunier, SébastienIdRef (2026) La notion de service public culturel (XIXème – début du XXème siècle). In : La Cour de cassation et les arts Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 85-99. ISBN 978 2 247 23834 7

Saunier, SébastienIdRef (2025) Le pass Culture : Bulletin de situation de la notion de service public culturel. In : Le service public culturel : État des lieux et perspectives Lexisnexis. Paris pp. 137-154. ISBN 978 2 7110 4317 0

Saunier, SébastienIdRef (2025) Le service public culturel. Etats des lieux et perspectives. Lexisnexis Paris ISBN 978 2 7110 4317 0

Saunier, SébastienIdRef (2025) Vers une tenue commune à tous les élèves ? In : Vêtements, tenues, signes dans l'espace public scolaire : La loi du 15 mars 2004, 20 ans après De La Morena, FrédériqueIdRef (ed.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne ISBN 978 2 37032 436 8

Saunier, SébastienIdRef (2024) Discussion conclusive : quelle pertinence et quel avenir de la distinction entre le droit administratif général et le droit administratif spécial ? In : Droit administratif général et droit administratif spécial Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 209-233. ISBN 9782247231294

Saunier, SébastienIdRef (2023) Métropolisation et Grands ensembles urbains. Collection « Travaux de l'Association française de droit des collectivités locales ». L'Harmattan Paris ISBN 978 2 336 40879 8

Saunier, SébastienIdRef (2023) Administrative procedures : General principles and sector-specific rules - French law. In: The Common Core of European Administrative Laws: Retrospective and Prospective Della Cananea, GiacintoIdRef and Auby, Jean-BernardIdRef (eds.) Oxford University Press. ISBN 978-90-04-54957-9

Saunier, SébastienIdRef (2023) Les relations entre le code général des collectivités territoriales et les autres codes. In : L'unité du droit des collectivités territoriales Editions Panthéon - Assas. Series “Colloques” Paris ISBN 978 2 37651 046 8

Saunier, SébastienIdRef (2023) Collectivités territoriales et culture. In : 40ème anniversaire des lois de décentralisation Guignard, DidierIdRef (ed.) LexisNexis. Paris pp. 155-164. ISBN 978 2 7110 3790 2

Saunier, SébastienIdRef (2023) Censure et arts. Collection « Colloques et Essais ». Institut Francophone pour la Justice et Démocratie ISBN 978 2 37032 364 4



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