14 h 30 | Avant-propos : Existe-t-il une notion juridique de métropolisation ? Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole, Directeur de l’Idetcom
I - LA METROPOLISATION, QUELLES SIGNIFICATIONS ?
La métropolisation, des disciplines extra-juridiques au droit. Sous la présidence de Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne, Président de l'Afdcl
14 h 50 | • Des outils juridiques à l’épreuve des enjeux de l’aménagement du territoire ? : Cécile Jebeili, Maîtresse de conférences en Droit public, UMR LISST-Dynamiques rurales, Université Toulouse Jean Jaurès, Département géographie-aménagement-environnement
15 h 10 | • Métropoles et métropolisation : une relation juridique ambivalente : Cécile Regourd, Maître de conférences en droit public, Université Grenoble Alpes
Approches comparatives. Sous la présidence de Aurore Gaillet, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole
15 h 45 | • La métropolisation au Royaume-Uni : Philip Booth, University of Sheffield
• Les Città metropolitane italiennes : Giuseppe Franco Ferrari, Université Bocconi de Milan
• La métropolisation en Allemagne : Reine Wakote, Maître de conférences en droit public, Université de Lorraine
• Le développement paradoxal des aires métropolitaines en Amérique latine : Alexis Le Quinio, Professeur de droit public, Université de Limoges, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques
PROGRAMME DU VENDREDI 3 DECEMBRE 2021
II - LA METROPOLISATION ET LE DROIT FORMEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Les outils de la métropolisation. Sous la présidence de Lucien Rapp, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole, Directeur scientifique de la Chaire Sirius
Les métropoles
09 h 00 | • La métropole, véritable projet de territoire ou objet mercatique ? : Émilie Marcovici, Maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Les autres formes de coopération entre collectivités
09 h 20 | • La métropolisation et la coopération intercommunale : Eric Landot, Avocat, Landot et Associés
09 h 40 | • La métropolisation par la coopération contractuelle : Julien Martin, Professeur de droit public, Université de Bordeaux
10 h 00 | • Les pôles : des outils pour une métropolisation rayonnante : Patricia Demaye-Simoni, Maître de conférences en droit public, Université d’Artois
Les effets de la métropolisation. Sous la présidence de Didier Guignard, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole
La métropolisation et les catégories de collectivités territoriales
10 h 40 | • La commune résiduelle, collectivité territoriale de moindre exercice ? :
Jean-François Brisson, Professeur de droit public, Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit
11 h 00 | • La métropolisation, un processus centrifuge : Mickaël Baubonne, Maître de conférences en droit public, Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)
11 h 20 | • Métropolisation, Départements et Régions : nouveau triangle d’or ou des Bermudes ? : Didier Guignard, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole
Une redistribution des protagonistes ?
14 h 00 | • La métropolisation et le caractère unitaire de l’Etat : Quelle place pour l’Etat dans la métropolisation ? : Mathieu Doat, Professeur de droit public, Université Via Domitia, Perpignan
14 h 20 | • La métropolisation et le citoyen : Camille Morio, Maîtresse de conférences en droit public, Sciences Po Saint-Germain en-Laye
III . LA METROPOLISATION ET LE DROIT SUBSTANTIEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
La métropolisation et l’action des collectivités territoriales. Sous la présidence de Grégory Kalfleche, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole
14 h 40 | • La répartition des compétences locales : Nelly Ferreira, Maître de conférences en droit public, Doyenne de la faculté de droit Cergy Université
De quelques illustrations 15 h 00 | • Les inter-scot au défi du métabolisme urbain : l’exemple de l’inter-SCOT Lyon-Saint-Etienne : Benoît Schmaltz, Maître de conférences de droit public, Université Jean-Monnet de Saint-Etienne, CERCRID
15 h 20 | • Métropolisation et mobilités : Nathalie Laval-Mader, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse Capitole, Directrice du Master Droit des collectivités territoriales
La métropolisation et les moyens des collectivités territoriales. Sous la présidence de Jean-François Giacuzzo, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole
15 h 50 | • Mutualisation des services et transformation du pouvoir hiérarchique au sein des Métropoles : Sarah Massé, Doctorante, Institut Léon Duguit, Université de Bordeaux
16 h 10 | • Métropolisation et ressources financières des collectivités territoriales : Julien Garrigue, Directeur général des services, Ville de Bruge
16 h 30 | • Métropolisation et biens des collectivités territoriales : Florence Lerique, Professeur de droit public, Université de Bordeaux
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