Ressources
Veille scientifique
Le Monde : Culture
- Pour les 100 ans de Frantz Fanon, la Martinique redécouvre l’enfant du pays13 juillet 2025Figure centrale de la pensée anticoloniale, le psychiatre et écrivain mort en 1961 reste pourtant mal connu, y compris sur son île natale. Le centenaire de sa naissance, le 20 juillet 1925 à Fort-de-France, est l’occasion de replacer son œuvre dans la réflexion contemporaine, à travers une série d’hommages.
Le Monde : Espace
- Surveillance de l’espace : la France muscle son jeu2 juillet 2025Face à l’explosion du nombre de satellites, ArianeGroup, Safran et plusieurs start-up misent sur l’essor des services de connaissance spatiale, très dépendante pour l’heure des Etats-Unis.
Gazette du Palais
- Atelier 2 : L'identification des techniques de l'amiable15 juillet 2025GPL 15 juill. 2025, n° GPL480b6
L'essentiel propriété intellectuelle
- Quelle est la loi applicable en matière de contrefaçon commise principalement via un site internet étranger ?3 juillet 2025LEPI juill. 2025, n° DPI203f4
Localtis
- Statut de l'élu local : la proposition de loi franchit l'étape de l'Assemblée nationale11 juillet 2025Les députés ont adopté le 10 juillet la proposition de loi sur le statut de l'élu local, destinée notamment à encourager les vocations à l'approche des élections municipales. Les débats ont notamment porté sur le coût, jugé excessif par certains, de l'amélioration des conditions d'exercice des mandats locaux. Mais plusieurs mesures favorables ont été validées, comme l'attribution de trimestres de retraite supplémentaires aux élus locaux et une hausse des indemnités des maires et adjoints aux maires des communes de moins de 20.000 habitants.
- Fermetures de commerces : les élus demandent une réponse urgente11 juillet 2025La ministre chargée du commerce Véronique Louwagie a réuni "acteurs économiques, élus locaux et réseaux consulaires" à Bercy, mardi 8 juillet, pour réfléchir aux "mutations des commerces en centre-ville". L’objectif : trouver de nouvelles solutions alors que la situation du commerce de centre-ville se dégrade rapidement, sous les coups de boutoir des plateformes asiatiques et l'effet des nouveaux modes de consommation. Pour les élus, notamment les maires de villes moyennes, il est urgent d’agir.
Rapports et études du Conseil d'Etat
- test8 juillet 2025