Veille scientifique

Le Monde : Culture

  • Dans « Predator. Badlands », les monstres souffrent aussi
    5 novembre 2025
    Le septième film de la franchise, entamée en 1987, propulse la bête guerrière sur une planète hostile où elle devra faire les preuves de sa bravoure. Bourré d’emprunts aux films de science-fiction, ce nouvel opus se pare de scènes d’action soignées.

Le Monde : Espace

Gazette du Palais


  • Crédit à la consommation et rétractation
    4 novembre 2025
    Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Cass. 1re civ., 17 sept. 2025, no  23-16524 , F-D (cassation partielle TJ Toulouse, 27 févr. [...]

L'essentiel propriété intellectuelle


  • Opposition à brevet : l'irrecevabilité des requêtes nouvelles en modification du brevet en appel
    2 octobre 2025
    En matière d'opposition à brevet, les requêtes introduites pour la première fois devant la cour d'appel afin de maintenir le brevet sous une forme modifiée ne constituent pas de simples moyens nouveaux mais de véritables prétentions tendant à une protection différente de celle demandée devant l'INPI. Elles sont donc irrecevables. CA Paris, no  23/16553 et , P. 5, ch. 2, 4 juill. 2025 NDLR –Consultable sur https://lext.so/oQXxyh Dans la présente affaire, l'INPI avait accueilli favorablement une action en opposition à l'encontre d'un brevet qui avait été totalement révoqué. [...]

Localtis


  • L'espace de données territorial, un second souffle pour l'open data ?
    3 novembre 2025
    Dans le contexte géopolitique et budgétaire actuel, l'open data montre certaines limites. Le modèle économique autour de l'économie de la (géo)donnée était au cœur d'une table ronde organisée aux Géodatadays de Marseille. L'occasion de présenter le concept de "data space" qui pourrait contribuer à démultiplier les échanges de données tout en évitant le pillage .
  • Jérôme Durain : "Le rôle des régions en matière de santé est devenu incontournable"
    4 novembre 2025
    Déploiement des formations sanitaires et sociales, attractivité des filières, contribution aux soins de premier recours : les régions agissent pour la santé des Français. A l'approche du congrès de Régions de France, Jérôme Durain, élu début septembre à la présidence de la région Bourgogne-Franche-Comté, demande à l'État d'"honorer ses engagements" sur le financement des formations et de "respecter les compétences des régions".

Rapports et études du Conseil d'Etat