Ressources
Veille scientifique
Le Monde : Culture
- Londres : une nouvelle statue signée Banksy30 avril 2026La statue de cet homme, une jambe hors du socle, le visage couvert par un drapeau, a été installée tôt mercredi matin, a déclaré une porte-parole de l’artiste.
Le Monde : Espace
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La fusée Ariane-6 s’envole de Kourou avec 32 nouveaux satellites Amazon Leo, propriété du milliardaire Jeff Bezos30 avril 2026Il s’agit de la deuxième mission réalisée pour le groupe, qui vise 3 200 satellites dans un premier temps, et entend rivaliser avec Starlink, d’Elon Musk.
Gazette du Palais
- Procès de la DZ Mafia : quels enseignements tirer des débordements ?5 mai 2026Face aux nombreux incidents de séance constatés lors de ce procès sous haute tension, des pistes d'actions sont avancées par le bâtonnier d'Aix-en-Provence Xavier Pietra et le procureur général Franck Rastoul pour assurer la sérénité des débats sans remettre en cause les droits de la défense. Mais la demande d'enquête déontologique formulée par ce dernier à l'encontre de quatre avocats ravive les frictions entre avocats et magistrats. Le procès dit de la DZ Mafia qui s'est déroulé, du 23 mars au 14 avril 2026, à Aix-en-Provence n'en finit plus de faire parler de lui. [...]
L'essentiel propriété intellectuelle
- Articulation entre une demande en contrefaçon et une demande en concurrence déloyale1 mai 2026Faute de caractériser un agissement déloyal distinct, la demande en concurrence déloyale est rejetée. TJ Paris, 3-2, 16 janv. 2026, no 22/08561 NDLR –Consultable sur https://lext.so/TsgULo Cette décision illustre le sujet de l'articulation délicate entre des demandes en contrefaçon et en concurrence déloyale. Au cas présent, la seule faute alléguée par le demandeur à l'appui de sa demande en concurrence déloyale était la contrefaçon des droits privatifs de son autre codemandeur : pour le tribunal, cela revient " à fonder sa demande sur une contrefaçon (…) qu'[il] n'a pas qualité à soutenir n'étant ni titulaire, ni licenciée ". [...]
Localtis
- Normes applicables aux collectivités : la simplification accélère pour de bon30 avril 2026"Méga-décret", projet de loi de simplification, projet de loi Logement, plusieurs mesures de la réforme de l'"État local"… Le gouvernement multiplie les initiatives pour assouplir les normes, dont celles qui s'appliquent aux collectivités. Des initiatives saluées par le Sénat, qui organisait ce 30 avril un colloque justement pour faire le point sur les différents chantiers en cours dans le domaine. Une œuvre à laquelle il apportera sa pierre par le dépôt, d'ici peu, d'une proposition de loi de simplification des règles d'urbanisme.
- Un appel à manifestation d'intérêt pour valoriser les destinations d'excellence du tourisme à vélo30 avril 2026Le ministère chargé du tourisme, le Réseau vélo & marche et la filière économique France vélo lancent un appel à manifestation d'intérêt pour développer les destinations d'excellence du tourisme à vélo au-delà des grands itinéraires. Une vingtaine de territoires pourraient être labellisés à l'automne prochain.
Rapports et études du Conseil d'Etat
Hermès, la revue
- Le Temps des incommunications | Hermès, La Revue (2025/2 n°96)9 décembre 2025