Vous êtes ici : Accueil > Activités > Colloques > Territoires

L'efficacité et le droit. Journée d'études des doctorants de l'IDETCOM
le 14 octobre 2022
De 9h00 à 17h30
Manufacture des Tabacs
Auditorium salle MS001
La journée d’études organisée par les doctorants et doctorantes de l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM. EA 785) sera l'occasion d'interroger la notion d'efficacité en Droit et certaines de ses manifestations.

Le thème de l’efficacité connaît depuis plusieurs années un spectaculaire succès. L'efficacité est l'un de ces concepts « parapluie » très fréquemment utilisé, et dont la signification apparemment claire dispense la plupart de ses utilisateurs d’en préciser le sens. L'indétermination qui entoure son utilisation se prête dès lors à des interprétations diverses.

La première demi-journée amènera à s'interroger sur l'efficacité du Droit. L'efficacité est au centre de nombreuses réformes contemporaines. Elle émaille les travaux préparatoires, les rapports parlementaires, les projets de loi, les études d'impact, etc. Elle conduit à des réformes d’institutions, de procédures, de normes, de politiques publiques, etc. Cette demi-journée sera l'occasion de réfléchir à l'existence de dénominateurs communs entre ces différentes réformes ainsi qu'aux modalités concrètes de mise en œuvre.

En filigrane de ces questions semble se poser la problématique de l'efficacité par le Droit. Dans un contexte où la place de l'expert dans l'élaboration des règles juridiques devient de plus en plus cruciale et, parfois, contestée, la multiplication des interactions entre la discipline juridique et les disciplines a-juridiques invite notamment à étudier s'il en résulte - ou non - un renforcement de l'efficacité du droit.
 

Comité scientifique et d’organisation :

  • Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Directeur de l’Idetcom
  • Iliasse Chari, Doctorant, Idetcom
  • Rachel Delpierre, Doctorante, Idetcom
  • Antoine Oumedjkane, Doctorant, CREAM, ATER à l’Université Toulouse I Capitole
  • Matthieu Rabaglia, Doctorant, Idetcom
  • Alicia Vergnes, Doctorante, Idetcom
  • Julien Vilar, Doctorant, Idetcom


Les inscriptions sont GRATUITES et obligatoires pour assister en présentiel au colloque :


Civilité (*)

saisir le code présent dans l'image



 

Vous pouvez également obtenir un lien zoom :

saisir le code présent dans l'image

  • IMPORTANT :


Les doctorants doivent procéder à une double inscription à la fois sur ADUM et sur le site du centre de recherche via le formulaire ci dessus.
L'inscription ADUM est nécessaire pour la validation des heures au titre de la formation continue des doctorants mais ne constitue pas une inscription à la manifestation.


Partager cette page
Twitter Facebook Pinterest

Informations complémentaires

Programme du colloque

efficacité et droit
efficacité et droit


En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies