Activités
Les Greffes des Juridictions internationales.
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Les Greffes des Juridictions internationales.
le 10 décembre 2026
9h - 17h30
Arsenal
Amphithéâtre Maury - E
ou en distanciel
ou en distanciel
Colloque organisé par Marie-Clotilde Runavot, Professeure et Philippe Gout, Maître de conférences à l’École de droit de Toulouse, université Toulouse Capitole - IDETCOM.
Les Greffes des Juridictions internationales
La multiplication et la diversification des juridictions internationales (interétatiques, régionales, de protection des droits de l’homme ou à vocation pénale) ont profondément transformé les modalités de production et d’effectivité du droit international. Dans ce contexte, les greffes occupent une place centrale, mais encore insuffisamment analysée, à l’intersection du procédural, de l’institutionnel et du normatif.
Ce colloque se propose d’examiner le rôle du greffe (dont son greffier) ainsi que son incidence sur la fonction judiciaire de sa juridiction, dont il est un organe administratif : de la saisine à l’exécution des décisions, en passant par la gestion du temps du procès, la continuité institutionnelle et la circulation des pratiques entre juridictions.
Ce colloque se propose d’examiner le rôle du greffe (dont son greffier) ainsi que son incidence sur la fonction judiciaire de sa juridiction, dont il est un organe administratif : de la saisine à l’exécution des décisions, en passant par la gestion du temps du procès, la continuité institutionnelle et la circulation des pratiques entre juridictions.