Activités
Le service public culturel. Retour en vidéo sur le colloque du 11 et 12 décembre 2025
Recherche - Thématique
Le service public culturel. Retour en vidéo sur le colloque du 11 et 12 décembre 2025
du 11 décembre 2025 au 12 décembre 2025
Jeudi 11 décembre de 13h30 à 18h
Vendredi 12 décembre de 9h à 17h
Vendredi 12 décembre de 9h à 17h
Arsenal
Amphithéâtre Maury-E
Colloque organisé par Sébastien Saunier, Professeur de droit public à l'Ecole de Droit de Toulouse, Université Toulouse Capitole, IDETCOM.
Présentation du colloque
L’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM), Département de l’Ecole de droit de Toulouse, a choisi comme thème de réflexion des travaux de l’axe Culture(s), le service public culturel, notion centrale du droit de la culture et des politiques culturelles françaises. Il prolonge les réflexions engagées lors du précédent colloque consacré à la « Culture : sortie(s) de crise(s) ? » (dir. L. Corbion-Condé, Culture : sortie(s) de crise(s) ?, IFJD, 2023, 222 p.) qui avait pu mettre en évidence que la crise sanitaire, dans le domaine culturel comme dans de nombreux domaines, n’avait fait souvent qu’amplifier les défis antérieurs et des causes plus anciennes.
Le colloque visait à dresser un état des lieux mais aussi examiner les questions nouvelles et les perspectives qui se dessinent pour le service public culturel. Seront abordés aussi bien la question de sa définition (en tant que catégorie juridique), que ses modes de gestion (décentralisation culturelle, compétences des collectivités territoriales, gestion par des établissements publics, développement des groupements d’intérêt public et des EPCC, usage de la commande publique, réglementation du domaine public, financements publics et privés, etc.). Il a interrogé ces questions en retenant une approche transversale ou bien en analysant des services publics culturels spécifiques (musées, archives, etc.) ainsi que certaines de ses modalités contemporaines (Pass Culture, plateformisation de la culture) pour lesquelles l’heure d’un premier bilan semble être pertinente.
Le colloque visait à dresser un état des lieux mais aussi examiner les questions nouvelles et les perspectives qui se dessinent pour le service public culturel. Seront abordés aussi bien la question de sa définition (en tant que catégorie juridique), que ses modes de gestion (décentralisation culturelle, compétences des collectivités territoriales, gestion par des établissements publics, développement des groupements d’intérêt public et des EPCC, usage de la commande publique, réglementation du domaine public, financements publics et privés, etc.). Il a interrogé ces questions en retenant une approche transversale ou bien en analysant des services publics culturels spécifiques (musées, archives, etc.) ainsi que certaines de ses modalités contemporaines (Pass Culture, plateformisation de la culture) pour lesquelles l’heure d’un premier bilan semble être pertinente.
PROGRAMME EN VIDEO
Jeudi 11 décembre
- Hugues Kenfack, Président de l’Université Toulouse Capitole
- Matthieu Poumarède, Doyen de l’École de Droit de Toulouse
- Sébastien Saunier, Directeur de l’IDETCOM, Université Toulouse Capitole
14h10 - Propos introductifs : « Le service public culturel à la croisée des chemins », Serge Regourd, Professeur émérite, Université Toulouse Capitole
14h30 - Des questions de définition
Sous la direction de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole
- " Le service public, une référence des politiques publiques culturelles ", Guy Saez, directeur de recherche honoraire, CNRS-PACTE, Université Grenoble Alpes
- " La qualification de service public culturel dans la jurisprudence administrative contemporaine ", Gilles Dumont, Professeur, Université Paris Cité
- " Un nouveau regard sur la participation de la doctrine à l'invention du service public culturel au tournant du XXème siècle ", Christophe Doubovetzky, Maitre de conférences, Université Paris Est Créteil
- " Bilan de santé des lois du service public en matière culturelle ", David Charbonnel, Maître de conférences, Université de Limoges
- " Le Pass culture, un service public culturel? ", Sébastien Saunier, Professeur, Université Toulouse Capitole
16h40 - De quelques aspects de la gestion
Sous la direction de Didier Guignard, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole
- " La décentralisation culturelle ", Jean-Marie Pontier, Professeur émérite, Aix-Marseille Université
Table ronde : Les compétences culturelles des collectivités territoriales :
- Alexandre Durand, Directeur général de la culture, Métropole et Ville de Toulouse
- Marine Sabounji, Directrice de la culture et du patrimoine, Région Occitanie
17h30 - Discussions et clôture de la première journée
Vendredi 12 décembre
Sous la direction de Laurence Calandri, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole
- Pierre Levallois, Maitre de conférences, Université Clermont Auvergne
- Nathalie Emmanuel, Chargée des affaires juridiques à l’Etablissement public du Capitole
- Valérie Brousselle, Directrice générale de l’EPCC Narbo Via
10h30 - Discussions
11h - La commande et le financement du service public culturel
Sous la direction de Lucie Sourzat, Maitre de conférences, Université Toulouse Capitole
- Jean-François Brisson, Professeur, Université de Bordeaux
- " Les dépenses publiques en faveur du service public culturel ", Guy Saez, directeur de recherche honoraire, CNRS-PACTE, Université Grenoble Alpes
- " Le financement des services publics culturels en droit de l'Union européenne. Prévalence de la liberté des États et européanisation de l’intérêt public culturel ", Jean-Christophe Barbato, Professeur, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
- " Le financement privé du service public culturel ", Véronique Cottenceau, Chargée de communication et du mécénat, DRAC Occitanie
14h30 - Discussions
15h - Focales
Sous la direction de Philippe Gout, Maitre de conférences, Université Toulouse Capitole
- " Le domaine public culturel ", Stephane Duroy, Professeur, Université Paris Saclay
- " De quelques aspects du service public muséal ", Martine Corral Regourd, Professeure émérite, Université Toulouse Capitole
- "Le service public des archives ", Sophie Monnier, Maitre de conférences HDR, Université Bourgogne Europe
- " Services publics culturels et plateformes : confrontation ou adaptation? ", Louis Wiart, Professeur, Université Libre de Bruxelles
- " Les NFT dans la valorisation du patrimoine culturel ", Philippe Gout, Maitre de conférences en droit public, Université Toulouse Capitole, Magalie Dufau, Post-doctorante en anthropologie sociale et historique, Université Jean-Jaures
17h - Conclusions