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La doctrine universitaire existe-t-elle ? Olivier Debat
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La doctrine universitaire existe-t-elle ? Olivier Debat
le 11 février 2026
N° 2025/4, Revue européenne et internationale de droit fiscal, p. 464 à 473
Résumé
La présente étude s’intéresse à la doctrine universitaire, pour se demander si elle existe en tant que communauté, à travers l’exploration du droit fiscal. Dans un premier temps, la démarche conduit à l’envisager en tant que communauté scientifique, en constatant son héritage historique plutôt modeste – comparativement à d’autres pans du droit – et en l’analysant des points de vue organique et fonctionnel.
Dans un second temps, elle est considérée en tant que communauté de pensée, ce qui amène à traiter de son morcellement, de la concurrence qu’elle subit et des menaces qui pèsent sur elle. L’étude conclut à l’existence de la doctrine universitaire et se prononce sur le critère d’appartenance à celle-ci. Il s’agit d’un critère général mais fondamental : la liberté. Ceci permet de suggérer que cette communauté ne se limite pas à une partie des enseignants-chercheurs seulement mais s’étend à des docteurs qu’ils forment et qui, partageant cette vision des choses, continuent ensuite de graviter autour de l’université.
Dans un second temps, elle est considérée en tant que communauté de pensée, ce qui amène à traiter de son morcellement, de la concurrence qu’elle subit et des menaces qui pèsent sur elle. L’étude conclut à l’existence de la doctrine universitaire et se prononce sur le critère d’appartenance à celle-ci. Il s’agit d’un critère général mais fondamental : la liberté. Ceci permet de suggérer que cette communauté ne se limite pas à une partie des enseignants-chercheurs seulement mais s’étend à des docteurs qu’ils forment et qui, partageant cette vision des choses, continuent ensuite de graviter autour de l’université.