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"TVA & aéronautique : analyse territoriale et fiscale du secteur aéronautique", séminaire présenté par Aurélie Maudhuy
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"TVA & aéronautique : analyse territoriale et fiscale du secteur aéronautique", séminaire présenté par Aurélie Maudhuy
le 12 novembre 2024
9h30 - 11h00
Anciennes Facultés
Amphithéâtre Couzinet
Séminaire organisé par Olivier Debat, professeur de Droit privé et sciences criminelles, Université Toulouse Capitole (IDETCOM) en collaboration avec le Master Droit Fiscal, parcours Droit Fiscal de l'Entreprise, de l'Université Toulouse Capitole.
Le Master Droit Fiscal, parcours Droit Fiscal de l'Entreprise, de l'Université Toulouse Capitole, dirigé par Messieurs Olivier Debat et Gilles Dedeurwaerder, vise à former les étudiants aux professions liées au droit fiscal. Ce Master 2 propose un programme riche, alliant enseignements approfondis en fiscalité et interventions régulières de professionnels du droit, offrant ainsi une approche pratique et concrète de la discipline.
Implanté à Toulouse, au cœur des pôles stratégiques de l'aéronautique et de l'aérospatiale, le Master accueille également des experts spécialisés dans ces secteurs clés.
Implanté à Toulouse, au cœur des pôles stratégiques de l'aéronautique et de l'aérospatiale, le Master accueille également des experts spécialisés dans ces secteurs clés.
À propos du séminaire
Plus que jamais l’industrie de l’aéronautique est confrontée aux défis qui s’imposent aux sociétés contemporaines, en particulier celui du développement durable. Étant ancrée tout à la fois dans les territoires et la mondialisation, elle est dominée par une activité d’innovation permanente, une abondance des liens contractuels et une internationalisation spectaculaire. En témoigne le régime fiscal des opérations qu’elle réalise, qu’il s’agisse des flux domestiques, des flux européens et internationaux, ou encore des aspects douaniers et liés à la facturation.
À propos de l'intervenante
Avocat à Toulouse, Maître Aurélie MAUDHUY intervient tant en matière de conseil que de contentieux, principalement en Droit fiscal et droit douanier.
Inscription
Entrée gratuite sur inscription obligatoire (les inscriptions sont closes, présentez-vous à l'Amphithéâtre Couzinet le 12 novembre à 9h pour être enregistré)Doctorants: l'inscription ADUM est nécessaire pour la validation des heures au titre de la formation continue des doctorants mais ne constitue pas une inscription à la manifestation.