« C’était peut-être un petit pas pour Neil, mais pour moi c’en est un grand ». Le 19 novembre 1969, la mission Apollo 12 se posait sur la Lune et son commandant, Pete Conrad, rendait ainsi hommage à ses prédécesseurs. Le 20 juillet 2019, nous célébrions les cinquante ans de la mission Apollo 11 qui a permis à l’homme de marcher sur la Lune. Si cet exploit n’a pas été renouvelé depuis 1973, les États-Unis ont annoncé en décembre 2017 leur volonté de retourner sur la Lune. Le programme Artemis devrait permettre le retour de l’homme et la première femme sur la Lune en 2024.

Bien qu’initié et dirigé par les États-Unis, ce programme d’exploration a pour vocation d’inclure d’autres puissances spatiales. Leur alliance est notamment scellée par les Accords Artemis qui ont reçu leurs premières signatures en octobre 2020. Au-delà de soutenir la concrétisation de cet important programme d’exploration, ces Accords sont aussi analysés par la doctrine comme pouvant grandement influencer le droit spatial international. Dans le contexte des premières signatures des Accords Artemis, rendus publics par la NASA le 13 octobre 2020, il nous semblait important de proposer une analyse tant juridique que géopolitique de ces accords. Ce travail nous apparaissait d’autant plus nécessaire avec la montée en puissance des enjeux spatiaux et pour apporter une meilleure compréhension des défis futurs du secteur.

À cette fin, 8 membres du comité Aéronautique & Espace des Jeunes IHEDN, jeunes professionnels ou étudiants, passionnés par le secteur spatial, ont travaillé pendant 8 mois pour produire ce rapport. Les Accords Artemis ont fait l’objet d’une étude thématique. Les membres du projet ont produit une analyse de chacune des sections des Accords et ont évalué leurs impacts tant sur l’état du droit actuel que sur les relations internationales des divers États impliqués dans le secteur.