Institut du Droit de l'espace, des territoires, de la Culture et de la Communication - Articles des enseignants-chercheurs de l'IDETCOM

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Articles des enseignants-chercheurs de l'IDETCOM

Actualités

2024

19 février 2024

Gendarme au féminin. Éléments sur la féminisation de la Gendarmerie. François DieuCahiers de la sécurité et de la justice n°59. Dossier femmes actrices (la féminisation des professions de la sécurité).

30 janvier 2024

Conseil d’État, section, 6 avril 2007, n° 284736, Commune d'Aix-en-Provence. Karl Henri VoizardIn Th. Perroud, J. Caillosse, J. Chevallier, D. Lochak (dir.), "Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. Approche politique", Paris, LGDJ/Lextenso, 2024, p. 990

26 janvier 2024

2024 : Jeux olympiques, éthique et location... en or. Olivier DebatRevue fiscale du patrimoine, numéro 1 2024. Éditorial par Olivier Debat

26 janvier 2024

Article 12 of the 1970 UNESCO Convention: International Administration Clause. Clémentine BoriesIn : The 1970 UNESCO and 1995 UNIDROIT Conventions on Stolen or Illegally Transferred Cultural Property. A Commentary, Ana Filipa Vrdoljak, Andrzej Jakubowski, and Alessandro Chechi.

22 janvier 2024

La mutation des modèles économiques face à l'éthique. Olivier DebatLa revue fiscale du patrimoine, hors-série numéro 1/2023. Editorial par Olivier Debat.

18 janvier 2024

La “radicalisation” et sa “prévention”. Idées, discours et transformations paradigmatiques au sein des plans d’actions français (2013- 2022). Bruno DomingoÉthique, politique, religions, n° 23, 2023 – 2, Radicalisation et radicalités, p. 17-41

18 janvier 2024

Gendarmerie et sociologie. La rencontre improbable entre une institution policière et une science sociale. François Dieu Dans Sociétés 2023/4 (n° 162), pages 29 à 50

17 janvier 2024

De la persistance d'inégalités territoriales dans l'accès aux soins palliatifs : propos introductif. Olivier DEBATIn : Actes du colloque « Fin de vie et Territoires » organisé à l’Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM le 17 mars 2023. Pages 25 à 27

17 janvier 2024

Préface. Lucie SourzatIn : Actes du colloque « Fin de vie et Territoires » organisé à l’Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM le 17 mars 2023. Pages 13 à 21

17 janvier 2024

Des enjeux juridiques face à la persistance d'inégalités d'accès aux soins palliatifs. Lucie SourzatIn : Actes du colloque « Fin de vie et Territoires » organisé à l’Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM le 17 mars 2023. Pages 39 à 57

17 janvier 2024

Habiter et mourir autrement : l'habitat participatif et solidaire comme alternative pour une fin de vie à domicile. Marina CASULAIn : Actes du colloque « Fin de vie et Territoires » organisé à l’Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM le 17 mars 2023. Pages 105 à 123

12 janvier 2024

Loi de finances - Les mesures phares de la loi de finances pour 2024 - Aperçu rapide par Olivier Debat et Mathieu FerréLa Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 01-02, 12 janvier 2024, act. 100. Aperçu rapide par Olivier Debat professeur agrégé à l'université Toulouse Capitole, IDETCOM (EA 785), directeur du M2 Droit fiscal, directeur scientifique de la Revue fiscale du patrimoine et Mathieu Ferré avocat, senior manager - EY Société d'Avocats, chercheur associé, IDETCOM (EA 785)

1 janvier 2024

Chronique "Un an de droit de la procédure administrative" sous la Direction de Sébastien SaunierDroit Administratif n° 1, Janvier 2024, chron. 1. Chronique par Bénédicte DELAUNAY professeur émérite, université de Tours (IRJI François-Rabelais), Pascale IDOUX professeur de droit public, université de Montpellier (CREAM) et Sébastien SAUNIER professeur de droit public, université Toulouse I Capitole (IDETCOM) - coordinateur scientifique.

2023

22 décembre 2023

RFI, une voix démocratique. Nicolas PeyreHermès, La Revue 2023/2 (n° 92), pages 178 à 182

17 décembre 2023

L'intelligence artificielle en santé. Lucie SourzatBulletin Juridique du Praticien Hospitalier (BJPH), n°263, décembre 2023, p.12.

15 décembre 2023

Plateformes d’avis de salariés : apports et limites pour l’analyse de perception de la RSE. Daniel Pélissier et Jérôme BousquiéRevue de la Recherche en Sciences de Gestion, n° 158, 2023, p. 397-425

12 décembre 2023

De quelques risques fiscaux liés à la cession de créance. Olivier DebatRevue de Droit bancaire et financier n° 6, Novembre-décembre 2023, étude 16 . Etude par Olivier Debat.

8 décembre 2023

L'impact de la crise sur l'action culturelle territoriale. Christophe DoubovetzkyIn "Culture : sortie(s) de crise(s) ?". Sous la direction scientifique de Lycette Corbion. Actes du colloque du 2 décembre 2022, organisé à l'Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM. Pages 95 à 113.

8 décembre 2023

En guise de conclusion : les mots des autres. Lycette CorbionIn "Culture : sortie(s) de crise(s) ?". Sous la direction scientifique de Lycette Corbion. Actes du colloque du 2 décembre 2022, organisé à l'Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM. Pages 201 à 219.

8 décembre 2023

Regard européaniste. Anne-Marie OlivaIn "Culture : sortie(s) de crise(s) ?". Sous la direction scientifique de Lycette Corbion. Actes du colloque du 2 décembre 2022, organisé à l'Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM. Pages 33 à 53.

8 décembre 2023

Les tactiques de communication de la télévision confinée. Les cas de TF1, France 2 et M6. Laurence Leveneur, Marie-France Chambat-Houillon et Lucie AlexisIn "Culture : sortie(s) de crise(s) ?". Sous la direction scientifique de Lycette Corbion. Actes du colloque du 2 décembre 2022, organisé à l'Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM. Pages 71 à 90.

8 décembre 2023

Le financement de la culture. Karl-Henri VoizardIn "Culture : sortie(s) de crise(s) ?". Sous la direction scientifique de Lycette Corbion. Actes du colloque du 2 décembre 2022, organisé à l'Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM. Pages 125 à 137.

8 décembre 2023

Regards juridiques d'un interniste publiciste. Sébastien SaunierIn "Culture : sortie(s) de crise(s) ?". Sous la direction scientifique de Lycette Corbion. Actes du colloque du 2 décembre 2022, organisé à l'Université Toulouse Capitole par l'IDETCOM. Pages 21 à 33.

4 décembre 2023

Chronique de droit de la culture. Actualités de septembre 2022 à mars 2023. Sous la Direction de Sébastien SaunierJCP / La semaine juridique - édition administrations et collectivités territoriales, n°48 du 4 décembre 2023. Chronique 2361

2 décembre 2023

Le droit à l’erreur et les erreurs de gestion fiscale. Olivier DebatActes pratiques et stratégie patrimoniale n° 4, Octobre-novembre-décembre 2023, 4 . Repère par Olivier Debat professeur des universités - directeur scientifique de la Revue fiscale du patrimoine - directeur du M2 droit fiscal de l’Université Toulouse Capitole.

24 novembre 2023

Droit général des manifestations. Jean-Charles JobartIn Encyclopédie des Collectivités locales, Dalloz, juin 2023 chap. 2270

24 novembre 2023

Collectivités et assurances - Les réparations des émeutes urbaines. Jean-Charles JobartAJ Collectivités Territoriales 2023 n°11 p.602. Jean-Charles Jobart, Premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel,, sous-préfet de Bergerac, chargé d'enseignement à l'université Toulouse Capitole (IDETCOM, EA 785)

24 novembre 2023

Régimes particuliers de manifestations. Jean-Charles Jobartin Encyclopédie des Collectivités locales, Dalloz, juin 2023 chap. 2275, 2e éd. (1ère éd. 2020).

10 novembre 2023

Projet de loi de finances 2024: le régime Dutreil « anime » les débats. Florent Gachon et Clément ColombelLa semaine juridique - Notariale et Immobilière. N°45 du 10/11/2023. Actualités 1093

9 novembre 2023

Métropoles et métropolisation : une relation juridique ambivalente. Cécile RegourdIn "Métropolisation et grands ensembles urbains". Sous la direction de Sébastien Saunier. Pages 39 à 47.

9 novembre 2023

Rapport introductif : existe-t-il une notion juridique de métropolisation ? Sébastien SaunierIn "Métropolisation et grands ensembles urbains". Sous la direction de Sébastien Saunier. Pages 11 à 22.

9 novembre 2023

Métropolisation, départements et régions : nouveau triangle d'or ou des Bermudes ? Didier GuignardIn "Métropolisation et grands ensembles urbains". Sous la direction de Sébastien Saunier. Pages 209 à 222

25 octobre 2023

Sacraliser la marche sur Instagram : Les chemins de Compostelle. Christophe AlcantaraRevue Hermès - La marche - 2023/1 (n° 91) pp 210-215. Sous la direction de Vincent Liquète, David Le Breton, Thierry Paquot

6 octobre 2023

Le meurtre d'une jeune collégienne ou la politisation d'un fait divers. Sylvie LavalIn "L'Acceptabilité sociale", Christophe Alcantara, Francine Charest, Alain Lavigne, Laurence Saglietto. Page 75 à 90.

6 octobre 2023

La co-construction de dispositifs innovants pour les personnes vieillissantes. Marina Casula, Alice RouyerIn "L'Acceptabilité sociale", Christophe Alcantara, Francine Charest, Alain Lavigne, Laurence Saglietto. Page 103 à 115.

6 octobre 2023

Le concept d'acceptabilité sociale dans le champ muséal. Martine Corral- Regourd, Christophe Alcantara In "L'Acceptabilité sociale", Christophe Alcantara, Francine Charest, Alain Lavigne, Laurence Saglietto. Page 231 à 244.

6 octobre 2023

Réinsérer les terroristes islamistes ? Jalons dans le traitement d’un problème public en France (2014-2022). Bruno DomingoCahiers de la sécurité et de la justice, 58, 67-77

6 octobre 2023

Introduction aux enjeux de la réintégration sociale en matière d’extrémisme violent Nicolas Amadio, Massil Benbouriche, Bruno Domingo, Rachel Sarg Cahiers de la sécurité et de la justice, 58, 4-12.

25 septembre 2023

Introduction. Olivier Blin et Didier GuignardIn "Acteurs et valeurs du sport" - sous la direction de Olivier BLIN et Didier GUIGNARD.

25 septembre 2023

Droit international à l'épreuve des activités sportives. Saïd HamdouniIn "Acteurs et valeurs du sport" - sous la direction de Olivier BLIN et Didier GUIGNARD. I-Les acteurs du sport pages 87 à 107

25 septembre 2023

La neutralité dans le champ du sport : une éthique, une valeur, un principe, une règle. Frédérique de la MorenaIn "Acteurs et valeurs du sport" - sous la direction de Olivier BLIN et Didier GUIGNARD. III-Les valeurs du sport pages 167 à 178

25 septembre 2023

Sport et mixité : La coexistence des femmes et des hommes dans le domaine sportif, fluctuat nec mergitur. Didier GuignardIn "Acteurs et valeurs du sport" - sous la direction de Olivier BLIN et Didier GUIGNARD. III-Les valeurs du sport pages 179 à 197

19 septembre 2023

Les sanctions administratives : identité(s), pouvoir(s), contrôle(s). Introduction par Sébastien SaunierSous la direction de Laetitia Janicot, Pierre Bourdon

18 septembre 2023

A Decade of Media Coverage of the Social Reintegration of Terrorism-Related Convicts: France as a Case Study. aroline Da Silva, Nicolas Amadio, Rachel Sarg, Bruno Domingo & Massil BenbouricheIn "Terrorism and Political Violence" : https://doi.org/10.1080/09546553.2023.2248269

11 septembre 2023

L'aléa et la commande publique : meilleurs ennemis ? Lucie Sourzat"L’aléa et la commande publique : meilleurs ennemis ?", JCP A, 11 sept. 2023, n°36, p.2.

11 septembre 2023

Redécouvrir la richesse des nations... de juristes. Lucien RappAJDA n°29 du 11/09/23. Tribune 1521

29 août 2023

La prison peut-elle réinsérer les délinquants ? François DieuFrançois Dieu dirige la Licence Droit et science politique et le Master Politique et sécurité. Il a publié de nombreux ouvrages et articles sur les questions de police et de sécurité, ainsi que plusieurs manuels sur les politiques de sécurité et sur les questions de méthodes des sciences sociales et de sociologie de l’administration.

28 août 2023

Le droit et la conquête spatiale : ce que dit l’échec de la sonde russe Luna-25 qui s’est écrasée sur la Lune. Lucien RappPar Lucien Rapp – Professeur de droit public à l’Université Toulouse Capitole, Directeur scientifique de la Chaire Sirius. Article paru sur : Leclubdesjuristes.com

24 juillet 2023

"Hidjabeuses" c/FFF : le Conseil d'Etat reconnaît la neutralité sportive. Frédérique de la MorenaLA SEMAINE JURIDIQUE - ÉDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES n°2933 du 24 JUILLET 2023

17 juillet 2023

Sport, diplomatie et influence : que fait le sport à la diplomatie et à l’histoire des relations internationales ? Nicolas Peyre, Patrick Clastres, Charlotte Faucher et Claire NicolasRevue Diplomatie (numéro 122, juillet/août 2023).

3 juillet 2023

Chronique de droit de la culture. Actualités de mars 2022 à septembre 2022. Sous la Direction de Sébastien SaunierJCP / La semaine juridique - édition administrations et collectivités territoriales, n°26 3 juillet 2023. Chronique 2212

30 juin 2023

Réflexion dualiste sur le rôle du département. Didier GUIGNARDPouvoirs locaux n°122, 05/2023, p. 61-65.

22 juin 2023

Quelques aspects fiscaux concernant les crypto-monnaies. Olivier DebatRevue de Droit bancaire et financier n° 3, Mai-juin 2023, étude 10

23 mai 2023

La fraude fiscale plus que jamais réprimée. Olivier DebatÉdito par Olivier DEBAT professeur des universités, - directeur de la Revue fiscale du patrimoine, - directeur du master 2 droit fiscal de l’université Toulouse Capitole. La revue fiscale du patrimoine n° 5, Mai 2023.

18 mai 2023

De la présomption de fictivité de l'article 751 à la présomption de propriété de l'article 752 du CGI. Florent Gachon et Patrice BonduelleACTES PRATIQUES & STRATÉGIE PATRIMONIALE - N° 2 - AVRIL-MAI-JUIN 2023. Par Florent GACHON, doctorant à l'IDETCOM, juriste fiscaliste, Michelez Notaires, Paris et Patrice BONDUELLE, notaire, Michelez Notaires, Paris.

5 mai 2023

Preventing radicalization leading to violence: Insights from the significance quest theory and its 3N model. Caroline Da Silva, Nicolas Amadio, Rachel Sarg, Bruno Domingo, Sarah Tibbels, Massil BenbouricheJournal of Community & Applied Social Psychology, 33( 3), 608– 622

23 avril 2023

Démocratie et manifestation de rue: l’expérience française. François DieuUrban Crime - An International Journal Vol. 4-No 1-April 2023, pp.3-11

3 avril 2023

Les nécessaires régulations du numérique. Lucien RappLa semaine juridique - Édition Générale, n°13 du 3 avril 2023. Page 707

1 avril 2023

Chronique annuelle de droit fiscal. Olivier DebatDroit et Patrimoine, Nº 334, 1er avril 2023. - FISCALITÉ : JANVIER 2022 - DÉCEMBRE 2022

30 mars 2023

Du transgénérationnel au cogénérationnel. Quelques tendances révélées par l'analyse fiscale. Olivier et Eric DebatIn " Les Juristes au soutien du transgénérationnel". Sous la direction de : Anne-Laure Fabas-Serlooten , Sandie Lacroix-de Sousa , Jacques Mestre.

27 mars 2023

La loi ATR, proposition d’analyse pour un nouveau sigle : « Avertissement, Texte Réformateur ». Didier GuignardIn "Les fondements de l’administration territorialisée. Les éclairages apportés par la loi d’administration territoriale de la République" (sous la direction de F. Lerique), coll. Grale, éditions L’Harmattan, Paris 2023, p. 175-195.

24 mars 2023

L'absence de mise en place fautive d'un temps spécifique dédié à l'information et au soutien des proches d'un patient en fin de vie. Lucie SourzatCommentaire de la décision TA Châlons-en-Champagne, 25 octobre 2022, L., n°2000782 ». La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 12, 27 mars 2023, 2096, p. 38

23 février 2023

Les questions sportives, une question sensible : une affirmation singulière à la réalité plurielle. Didier GuignardIn "40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022). Sous la Direction scientifique de Didier Guignard. Chapitre d'ouvrage page 179 à 188.

23 février 2023

Collectivités territoriales et culture. Sébastien SaunierIn "40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022). Sous la Direction scientifique de Didier Guignard. Chapitre d'ouvrage page 115 à 164.

23 février 2023

De quelques dits et non-dits de la décentralisation. Frédérique de la MorenaIn "40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022). Sous la Direction scientifique de Didier Guignard. Chapitre d'ouvrage page 207 à 218.

23 février 2023

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la décentralisation sans jamais oser le demander. Jacques ViguierIn "40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022). Sous la Direction scientifique de Didier Guignard. Chapitre d'ouvrage page 191 à 206.

17 février 2023

Chronique de droit de la culture. Actualités de septembre 2021 à mars 2022. Sous la Direction de Sébastien SaunierJCPA n°7 du 20/02/2023. Chronique 2065

27 janvier 2023

Il n'y a pas d'art blasphématoire. Frédérique de la MorenaIn "Censure et arts". Sous la Direction scientifique de Sébastien Saunier. Chapitre d'ouvrage page 83 à 98.

27 janvier 2023

Censure, plateformes numériques et algorithmes. Guillaume SireIn "Censure et arts". Sous la Direction scientifique de Sébastien Saunier. Chapitre d'ouvrage page 233 à 245.

27 janvier 2023

Censure et protection de la jeunesse. Sébastien SaunierIn "Censure et arts". Sous la Direction scientifique de Sébastien Saunier. Chapitre d'ouvrage page 133 à 153.

20 janvier 2023

Jeu d’ombre et de lumière. Olivier DebatLa revue fiscale du patrimoine n° 1, Janvier 2023, p. 1. Repère par Olivier DEBAT professeur agrégé des universités - directeur scientifique de la Revue fiscale du patrimoine.

6 janvier 2023

Les mesures phares de la loi de finances rectificative pour 2022 et de la loi de finances pour 2023. Olivier Debat et Mathieu FerréAperçu rapide par Olivier Debat professeur agrégé à l'université Toulouse Capitole, IDETCOM (EA 785), directeur du M2 Droit fiscal, directeur scientifique de la Revue fiscale du patrimoine et Mathieu Ferré avocat, senior manager - EY Société d'Avocats - chercheur associé à Université Toulouse Capitole, IDETCOM (EA 785). La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 01, 06 janvier 2023, act. 100.

4 janvier 2023

L’imposition de l’héritage reçu au cours d’une vie : la fin des donations mais pas la fin des problèmes ! Florent GachonLa revue fiscale du patrimoine, n°12, décembre 2022

2022

21 décembre 2022

Commune et manifestations religieuses. Jean-Charles JobartL'AJCT, dans son numéro 12/2022, a publié un dossier intitulé « Les collectivités face au fait religieux ». Article de Jean-Charles Jobart p. 609

21 décembre 2022

Patrimoine religieux et collectivités territoriales. Nathalie BettioL'AJCT, dans son numéro 12/2022, a publié un dossier intitulé « Les collectivités face au fait religieux ». Article de Nathalie Bettio p. 604

4 décembre 2022

Preventing radicalization leading to violence: Insights from the significance quest theory and its 3N model. Caroline Da Silva, Nicolas Amadio, Rachel Sarg, Bruno Domingo, Sarah Tibbels, Massil Benbouriche.Journal of community & applied social psychologie du 4 décembre 2022.

15 novembre 2022

Micro-trottoir. Sylvie LavalLaval Sylvie, « Micro-trottoir » Publictionnaire. Dictionnaire encyclopédique et critique des publics. Mis en ligne le 15 novembre 2022. Accès : http://publictionnaire.huma-num.fr/notice/micro-trottoir.

14 novembre 2022

La mutabilité du contrat administratif : une théorie renouvelée. Lucie SourzatAJDA n°38 du 14/11/2022 pp.2175 s.

26 octobre 2022

Confirmation par le Conseil d’État de l’impossibilité de se prévaloir de la circulaire Valls. Jean-Marie de PoulpiquetDalloz actualité le quotidien du droit. Édition du 26 octobre 2022. Jean-Marie de Poulpiquet est Docteur en droit de l'espace et avocat au barreau d' Annecy. Il est également chercheur associé à l'IDETCOM.

25 octobre 2022

Réflexions croisées. Fiscalité et centres de décision. Eric et Olivier DebatIn " Cerveau(x) et Droit" : nouveauté Neurodroit, algorithmes, intelligence artificielle, objets connectés, centres de décision. Sous la direction de Jacques Mestre, Peggy Larrieu, Sandie Lacroix-de Sousa. P. 395 à 409.

18 octobre 2022

Le droit à l’information en matière environnementale : trier le bon grain de l’ivraie. Jean-Marie de PoulpiquetDalloz actualité le quotidien du droit. Édition du 18 octobre 2022. Jean-Marie de Poulpiquet est Docteur en droit de l'espace et avocat au barreau d' Annecy. Il est également chercheur associé à l'IDETCOM.

14 octobre 2022

L'impôt à taux zéro. Olivier DebatRevue de Droit bancaire et financier n° 5, Septembre 2022, alerte 113

11 octobre 2022

Les chemins de Compostelle : Du pèlerinage à la marque ! Christophe Alcantara"Revue de communication sociale et publique" Communiquer, n°34/2022 "Les marques ont-elles une religion ?" p. 95-114

6 octobre 2022

Les outils juridiques de protection des sites et du patrimoine, une mise en œuvre cumulative. Jean-Marie de PoulpiquetDalloz actualité le quotidien du droit. Édition du 6 octobre 2022. Jean-Marie de Poulpiquet est Docteur en droit de l'espace et avocat à Annecy. Il est également chercheur associé à l'IDETCOM.

4 octobre 2022

De l'absence de principe d'unicité de l'allocataire pour les enfants en résidence alternée. Olivier DebatIn "Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt" Collectif.

8 septembre 2022

La promesse unilatérale de vente de titres sociaux par un associé n'est pas une garantie en capital accordée par la société à cet associé. Commentaire par Olivier DebatRevue Droit Fiscal du 8 septembre 2022, n°36, communication n°308

1 septembre 2022

Conformité, proportionnalité et normativité. Lucien RappIn "Les buts monumentaux de la compliance". Sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche, pp 177 - 199

1 septembre 2022

Normes publiques et compliance en temps de crise : les buts monumentaux à l'épreuve. Éléments pour une problématique. Antoine Oumedjkane, Adrien Tehrani et Pascale IdouxIn "Les buts monumentaux de la compliance". Sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche, pp 275 - 297. Antoine Oumedjkane est doctorant contractuel en droit public à l'Université de Montpellier et ATER à l'Université Toulouse 1 Capitole, IDETCOM.

17 août 2022

Publications sur le réseau social Instagram par les marcheurs-pèlerins des chemins de Saint-Jacques de Compostelle : continuité ou rupture ? Christophe AlcantaraIn "Vers Compostelle - Regard contemporain sur les chemins de Saint-Jacques". Sous la direction de Quitterie Cazes et Sébastien Rayssac. Chapitre V pp 196 - 201

1 août 2022

Propos conclusifs : La doctrine et l’informel en droit administratif. Sébastien SaunierDroit Administratif n° 8-9, Août 2022. Actes de colloque "L'informel en droit administratif" de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA), 10 décembre 2021, université de Lille, faculté des sciences juridiques, politiques et sociales. Etude par Sébastien Saunier professeur de droit public, Université Toulouse Capitole, Idetcom (EA785)

25 juillet 2022

Pouvoir préfectoral : dérogation et égalité. Où comment les concilier en les sacrifiant toutes deux. Jean-Charles JobartJCP / La semaine juridique édition administrations et collectivités territoriales n°29-33 du 25 juillet 2022 , p. 29-33. Jean-Charles Jobart est premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, sous-préfet de Bergerac, chargé d'enseignement à l'Université Toulouse Capitole (IDETCOM, EA 785).

22 juillet 2022

Propos introductifs. Eric Debat et Olivier DebatIn : "Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques : entre incitations et contraintes." Sous la direction scientifique d'Olivier Debat. Première partie p. 7-13.

22 juillet 2022

Les sociétés personne morale et leurs dirigeants : soft law, chartes et codes éthiques. Marion LarouerIn : "Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques : entre incitations et contraintes." Sous la direction scientifique d'Olivier Debat. Deuxième partie, p. 51-60.

22 juillet 2022

« Faut-il renforcer l'autorégulation de l'éthique des activités économiques ? » : un enjeu démocratique ? Lycette Corbion-CondéIn : "Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques : entre incitations et contraintes." Sous la direction scientifique d'Olivier Debat. Deuxième partie, p. 117-126.

1 juillet 2022

Chronique "Un an de droit de la procédure administrative" sous la Direction de Sébastien SaunierDroit Administratif n° 7, Juillet 2022, chron. 4 . Chronique par Bénédicte DELAUNAY professeur émérite, université de Tours (IRJI François-Rabelais), Pascale IDOUX professeur de droit public, université de Montpellier (CREAM) et Sébastien SAUNIER professeur de droit public, université Toulouse I Capitole (IDETCOM) - coordinateur scientifique.

27 juin 2022

Aller plus loin sur la fin de vie ? La question montante d'une évolution de la loi en faveur de l'aide active à mourir. Lucie Sourzat La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 25, 27 Juin 2022, act. 419

14 juin 2022

Des lieux pour des liens : Les territoires comme espaces pertinents pour la transition. Pascal RoggeroIn : Le pouvoir des liens : Transition, métamorphose et résilience des personnes et des territoires Roggero, Pascal et Dhers, Georges (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. p. 39-54.

25 mai 2022

Le « burkini» peut-il être autorisé dans les piscines. Frédérique de la MorenaObservations sous TA, ord., 25 mai 2022, n° 2203163 et CE, ord., 21 juin 2022, n° 464648 », BJCL, n°9/2022, pp. 599-605

16 mai 2022

Actualité de la régulation dans les secteurs de l’audiovisuel, de l’énergie, et des jeux. Par Laurence CalandriChronique annuelle de « Droit public économique », La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) n° 19-20, 16 Mai 2022, 2160 . Chronique sous la Direction de Jean-Christophe Videlin, Droit public économique 2/2

18 avril 2022

Droit de la communication - Chronique par Pascale Idoux et Laurence Calandri La Semaine Juridique Edition Générale n° 15, 18 Avril 2022, doctr. 495, p.797 et s.

15 avril 2022

La Cour de justice de l’Union européenne au défi de l’in-orbit servicing. Lucien RAPPIn "Le droit entre ciels et terres". Mélanges en l'honneur du professeur Laurence Ravillon. Collectif . Comité éditorial : Geneviève Bastid Burdeau, Ali Benchener, Hamza Cherief, Philippe Clerc, Catherine Kessedjian, Éric Loquin, Arlette Martin-Serf, Cyril Nourissat. Pages 203 à 215.

12 avril 2022

Les impensés du droit administratif. Postface : témoignage (entre rêve et université). Karl-Henri VoizardLes impensés du droit administratif. Hommage à Jacques Caillosse. Sous la direction de Christophe Pierucci. Postface p. 169 à 181.

4 avril 2022

Musées en mouvement et district culturel. Nicolas PeyreActes du XXIIème Congrès de la SFSIC qui s’est tenu les 9 et 10 juin 2021 en partenariat avec le laboratoire Gresec, de l’Université Grenoble Alpes. pp 558-569

1 avril 2022

Les plateformes d’avis de salariés, nouvel instrument de mesure de la perception de la RSE. Daniel Pélissier et J. BousquieIn: 18ème Congrès de l’ADERSE "Les paradoxes de la finance durable et responsable" IAE Paris, Sorbonne Business School Université Paris 1 Panthéon Sorbonne. Actes abrégés des ateliers. Jean-Jacques Pluchart, Professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Vice-Président de l’ADERSE. Isabelle Cadet, Maître de conférences à l’IAE Paris, Secrétaire de l’ADERSE.

23 mars 2022

“I’m a sociologist too, right?” Cinema and the representation of contemporary violence in Spain. Rodrigo Sorogoyen, Jérôme FerretIn : "Violence: An International Journal", Volume 2 Issue 2, October 2021.

21 mars 2022

Financing space-derived data as commodities. Lucien RappTe space review. Crédit photo : OneWeb

8 mars 2022

Salaire et prison : un droit sans droits ? Un point de vue contentieux. Jean-Charles JobartQuelle normalisation de la relation de travail en prison ? Enjeux et perspectives d’une réforme, sous la direction scientifique de Marie-Cécile Amauger-Lattes, Julia Schmitz, Institut francophone pour la justice/LGDJ-Lextenso, 2022, p. 417-433.

2 mars 2022

Les relations complexes de l’appropriation et de l’apprentissage, le cas des avis de salariés. Daniel PélissierEnjeux numériques – Mars 2022 – N°17, Annales des Mines, p. 86-91

1 mars 2022

Les mesures phares de la présidentielle en fiscalité patrimoniale : besoins d'éclairage ! Florent GachonLa revue Fiscale du Patrimoine, n°3 - mars 2022, page 25. Florent Gachon est doctorant en droit fiscal à l'université Toulouse 1 Capitole, Idetcom. Michelez Notaires Paris

28 février 2022

Les standards du Web : tenants et aboutissants des règles opératoires. Interview de Guillaume Sire" Quand la gouvernance d'Internet fait controverse". Etudes, méthodes, analyses. Terminal [En ligne], 132-133 | 2022

24 février 2022

Quels droits des Etats sur quelles pièces des collections muséales ? Les éléments de réponse épars du droit international. Clémentine BoriesIn : Les restitutions des collections muséales. Aspects politiques et juridiques. Sous la direction de : Clémentine Bories, Claire Bouglé-Le Roux, Philippe Charlier, Mélanie Clément-Fontaine. Mare et Martin. Series “Droit & science politique” Paris ISBN 978 2 84934 517 7. Pages 153-179.

14 février 2022

Chronique de droit de la culture. Actualités de mars à septembre 2021. Sous la Direction de Sébastien SaunierJCPA n°6 du 14/02/2022. Chronique 2047

4 février 2022

Transition environnementale, quel rôle pour les labels territoriaux environnementaux ? Christophe DoubovetzkyIn JCP A, 2022, n°5

3 février 2022

Modernisation administrative et mutations institutionnelles. Christophe DoubovetzkyIn "2002. Genèse d'une loi sur les musées", sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Dominique Poulot, La Documentation française, 2022, p. 259.

20 janvier 2022

Les cérémonies Miss France, de la télévision à Twitter. Une ritualisation des commentaires (2015-2019). Laurence LeveneurRéseaux, 2021/6 (N° 230), p. 171-214. DOI : 10.3917/res.230.0171

13 janvier 2022

La labellisation territoriale, un instrument de cohésion des territoires ? Réflexion à partir des labels culturels territoriaux. Christophe DoubovetzkyIn "La cohésion des territoires : de nouveaux mots pour panser les maux", sous la Direction de Patricia Demaye-Simoni. Acte du colloque du 15 avril 2021 organisé par le Centre droit éthique et procédures (CDEP) de l’université d’Artois. Article : partie 2, chapitre 4.

10 janvier 2022

Gendarmerie et militarité : une approche sociologique. François DieuIn Res Militaris (resmilitaris.net), vol.11, n°2, Été-Automne 2021. http://resmilitaris.net – ISSN° 2265-6294

7 janvier 2022

Les mesures phare de la loi de finances pour 2022. Olivier Debat et Mathieu FerréLa semaine juridique - Notariale et immobilière - n°1 - 7 janvier 2022. Actualité : commentaire de la loi de finances pour 2022.

1 janvier 2022

L’expérience du centre d’Etudes et de Recherches sur la Police (1976-2010) – une contribution à l’histoire des recherches sur la police en France. François DieuRevue internationale de CRIMINOLOGIE et de POLICE technique et scientifique. VOLUME LXXIV. No 4/2021 OCTOBRE-DECEMBRE. Pages 451 à 465.

2021

29 décembre 2021

New fraternal scenes and jihadist violence, Ripoll (Catalonia, northern Spain). Jérôme FerretIn "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 5|27 pages

29 décembre 2021

Charisma of action, mystical charisma, neo-Umma 1 source of European Jihadism. The example of Toulouse and its region 2. Abderrahim El JanatiIn "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 4|21 pages

29 décembre 2021

The ‘Merah clan’: family trajectories and transformation of the economy of violence 1. Bruno Domingo In " Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 2|41 pages.

29 décembre 2021

Jihadism and the family. A heuristic model questioned, energised and augmented. Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar, Bruno DomingoIn "Family and Jihadism. A Socio-Anthropological Approach to the French Experience". By Jérôme Ferret, Farhad Khosrokhavar. Chapter 8|17 pages.

10 décembre 2021

Les bruits et les odeurs : un nouveau patrimoine rural Commentaire de la loi n° 2021-85 du 29 janvier 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises. Jean-Charles JobartRevue Juridique de l’Environnement. Article pp.727-738 du Vol.46 n°4 (2021)

1 décembre 2021

Gwenaëlle de Kerret. 2019. L’Identité visuelle des musées à l’ère des marques. Nicolas PeyreCulture & Musées 38 | Patrimonialisations de la littérature, p. 288-292

1 décembre 2021

La proximité dans les pratiques policières : l’expérience de la gendarmerie. François DIEUIn "Cahiers de la sécurité et de la justice – IHEMI" n°53

30 novembre 2021

Laïcité. Frédérique De La MorenaIn : "Dictionnaire critique du droit de l’éducation. Droit de l’enseignement scolaire". Sous la direction de Pascale Bertoni, Raphaël Matta-Duvignau. deux entrées rédigées par Madame Frédérique de la Morena: Laïcité et Conseil des sages de la laïcité.

25 novembre 2021

Les professionnels de la déviance et de la délinquance : quels enjeux d’hybridation ? Pratiques des acteurs, lieux d’intervention et logiques professionnelles. Giorgia Macilotti , Manuel Boucher Numéro spécial de la revue Sciences & Actions Sociales. Numéro16/2021.

25 novembre 2021

L’hybridation des acteurs policiers français. Vers un nouveau dualisme policier ? François Dieu Numéro spécial de la revue Sciences & Actions Sociales. Numéro16/2021.

24 novembre 2021

Rising Traffic on the Way of St James: The Expression of a Cultural Dynamic? Christophe AlcantaraIn « Cultural roads and cultural itineraries », Alcantara C ,Paquette J, Lacassagne A (co-dir.). London : Palgrave Macmillan, pp 89-107.

24 novembre 2021

Cultural Routes, Routes of Political Influence. French Public Museums. Par Martine Corral-Regourd et Nicolas PeyreCorral-Regourd Martine, Peyre Nicolas (2021), Cultural Routes, Routes of Political Influence. French Public Museums in « Cultural roads and cultural itineraries », Alcantara C ,Paquette J, Lacassagne A (co-dir.). London : Palgrave Macmillan, p 225-249.

24 novembre 2021

Rising Traffic on the Way of St James: The Expression of a Cultural Dynamic? Christophe AlcantaraIn « Cultural roads and cultural itineraries », Alcantara C ,Paquette J, Lacassagne A (co-dir.). London : Palgrave Macmillan, pp 89-107.

4 novembre 2021

Lutter contre la pédopornographie et le leurre d’enfants en ligne : la réponse policière française entre centralisme, dualisme et spécialisation. Giorgia Macilottiin "SICUREZZA E SCIENZE SOCIALI" 2/2021, pp. 55-70, DOI:10.3280/SISS2021-002004

28 octobre 2021

Le droit internationnal au défi de l'espace extra-atmosphérique. Clémentine BoriesIn "L’espace extra-atmosphérique et le droit international". Actes du colloque du 6 et 7 mai 2021, pp 17-66.

28 octobre 2021

Le financement du secteur aérospatial à l'épreuve du droit : le point de vue du droit de l'organisation mondiale du commerce. Saïd HamdouniIn "L’espace extra-atmosphérique et le droit international". Actes du colloque du 6 et 7 mai 2021, pp 407-424.

28 octobre 2021

"From space to Spac..." Lucien RappIn "L’espace extra-atmosphérique et le droit international". Actes du colloque du 6 et 7 mai 2021, pp 67-100.

14 octobre 2021

La promotion des investissements éthiques par les normes internes des entreprises. Marion LarouerIn : Le droit international des investissements au prisme de l'éthique Sous la direction de Raphaël Maurel. LexisNexis. Paris. p. 79-89.

6 octobre 2021

Peut-on parler de l’État dans un cours de droit administratif ? Karl Henri VoizardIn "Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement." Sous la Direction de Karl-Henri Voizard et Jacques Caillosse. P. 163

6 octobre 2021

Le cours magistral en droit administratif. Lucien RappIn "Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement." Sous la Direction de Karl-Henri Voizard et Jacques Caillosse. P. 425

27 septembre 2021

L’art thérapie : une bulle dans le quotidien des patients. Mylène Costes et Sylvie LavalHypothèses. Mondes sociaux. Magazine des sciences humaines et sociales en ligne. Mylène Costes est membre du LERASS, Université Toulouse – Jean Jaurès et Sylvie Laval est membre de l’IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole.

6 septembre 2021

Manifestations et journalistes : un couple démocratique à protéger. Jean-Charles JobartJCP / La semaine juridique édition administrations et collectivités territoriales n°36 du 6 septembre 2021 , p. 24-28.

1 septembre 2021

Principe, règle, exigence, disposition ou prescription constitutionnels dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel : analyse d’un désordre. Mathilde FrappierRevue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n°5). p. 1239-1267.

26 août 2021

Les collectivités territoriales dans la spirale du contre-terrorisme : émergence d'un nouvel espace d'intervention ? Bruno DomingoPré-publication, document de travail : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03321014/

24 août 2021

Instagram, un soutien contrasté à la mondialisation des marques muséales et à la diplomatie d’influence. Les cas du Louvre et du Centre Pompidou. Christophe Alcantara et Nicoles PeyreLes Enjeux de l’Information et de la Communication, n°22/3A, 2021, p.89 à 106. Supplément coordonné par Martine Corral-Regourd et Nicolas Peyre.

31 juillet 2021

Fiscalité et Centres de décision. Olivier et Eric DebatSignatures internationales (L'Association Française des Docteurs en Droit à l’écoute du Monde), bulletin n°3, juillet 2021, page 153.

26 juillet 2021

Les modalités de restitution de biens culturels en question. Réflexion à partir de restitutions récentes. Christophe DoubovetzkyJCPA, 26 juillet 2021, n°30-34, page 34. Christophe DOUBOVETZKY, docteur en droit public, qualifié aux fonctions de maitre de conférences, enseignant contractuel en droit public, INU Champollion, IDETCOM (EA 785), Université Toulouse 1 Capitole.

23 juillet 2021

Jeu télévisé. Laurence LeveneurLeveneur Laurence, « Jeu télévisé » Publictionnaire. Dictionnaire encyclopédique et critique des publics.

22 juillet 2021

Propriété publique : chronique de jurisprudence janvier 2020-mai 2021. Nathalie BettioDroit et Ville, n° 01, juillet 2021, pages 263 à 287

12 juillet 2021

Chronique de droit de la culture. Actualités de mars 2020 à mars 2021. Sous la Direction de Sébastien SaunierJCPA n°28 du 12 juillet 2021

8 juillet 2021

Commerce électronique. Marion LarouerIn : Dictionnaire des Outre-mer Giraudeau, Géraldine et Maisonneuve, Mathieu (eds.) LexisNexis. Series “Hors Collection Professionnel” Paris

1 juillet 2021

Chronique "Un an de droit de la procédure administrative" sous la Direction de Sébastien SaunierLes revues Jurisclasseur, Droit Administratif, n°8-9, 2021

1 juillet 2021

Organisation et fonctionnement des polices municipales dans la loi Sécurité globale. Jean-Charles JobartActualité Juridique Collectivités territoriales, juillet/août 2021, n°7/8, p. 340 à 343.

1 juillet 2021

Focus sur... la création d'une police municipale à Paris. Jean-Charles JobartActualité Juridique Collectivités territoriales, juillet/août 2021, n°7/8, p 343 à 344.

30 juin 2021

Partenariat le Louvre-Uniqlo : une si bonne nouvelle que ça ? Nicolas PeyreLa Lettre de l’Ocim, n° 196, pp. 66-67. Nicolas Peyre apporte un regard critique sur l’utilisation des collections publiques muséales dans le cadre d’une activité commerciale liée à la mode et plus particulièrement la "fast fashion" et son impact environnemental.

29 juin 2021

A vous de jouer! Invitation Laurence LeveneurFondé en 2004, KIBLIND est un magazine dédié aux arts visuels, aux cultures actuelles et aux industries créatives, en faisant la part belle à l’illustration contemporaine, française et internationale. "A quoi tu joues?" n°76/2021, pages 24 à 27.

26 juin 2021

Le pari de la communication, de la diplomatie et de la culture. Nicolas PeyreNicolas Peyre, enseignant-chercheur en sciences de l’information et de la communication et ancien attaché culturel et audiovisuel (ministère de l’Europe et des Affaires étrangères) publie un article dans la revue Nectart intitulé « Le pari de la communication, de la diplomatie et de la culture ». Nectar n°13, été 2021, p. 85.

17 juin 2021

Small Satellite Constellations, Infrastructure Shift and Space Market Regulation. Lucien Rapp and Maria TopkaIn "Legal Aspects Around Satellite Constellations" pages1-28

7 juin 2021

Le salarié : un expert de l’évaluation employeur ? Daniel Pélissier et Jérôme BousquieLa 3ème édition du workshop consacré aux organisations et au numérique s'est tenue le 7 juin 2021 à la Maison des Sciences de l'Homme de Dijon. Ateliers ORNUM Organisations et Numérique, p. 1-21.

24 mai 2021

Actualité de la régulation dans les secteurs de l’audiovisuel, de l’énergie, et des jeux. Par Laurence CalandriChronique annuelle de « Droit public économique », La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) n° 21, 24 mai 2021, 2163. Chronique sous la Direction de Jean-Christophe Videlin, Droit public économique 2/2

21 mai 2021

Les pouvoirs de police du maire en matière d’organisation des manifestations sportives. Par Jean-Charles JobartAJCT L'actualité Juridique collectivités Territoriales (n°5, mai 2021) p. 222-226.

16 mai 2021

On the Province of All Marskind. Maria Lucas-RhimbassenIn "Assessing a Mars Agreement Including Human Settlements" chapter 3. Pages 27-35

6 mai 2021

Les animateurs et animatrices de jeux et de variétés télévisés. Un double confinement de genres. Laurence LeveneurIn Genre et Communication : quels enjeux pour les pratiques professionnelles en communication ? Valérie Lépine, Josianne Millette, Sandrine Roginsky(ed). Communication et professionnalisation (n°12). p. 60-90.

26 avril 2021

La chronique. Droit des médias. Par Pascale Hidoux et Laurence Calandri.La semaine juridique Générale n°17 du 26 avril 2021. Rubrique "la semaine de la Doctrine, la chronique".

23 avril 2021

La figure de l’érudit dans les jeux télévisés français : entre fascination et discrédit. Laurence Leveneur Hermès, La Revue 2020/2 (n° 87), pages 159 à 168.

21 avril 2021

Incitation (s) et autorégulation (s) : quelle place pour le droit de la compliance dans le secteur audiovisuel? Par Laurence CalandriIn "Les outils de la compliance" sous la Direction de Marie-Anne Frison-Roche. Contribution de Laurence Calandri, maître de conférences, HDR, en droit public, co-directrice du Master "Droit et Numérique", directrice du Master 2 Droit des médias et de la communication à l'Université Toulouse Capitole, IDETCOM. Troisième partie, p. 115.

21 avril 2021

Théorie des incitations et gouvernance des activités spatiales. Par Lucien RappIn "Les outils de la compliance" sous la Direction de Marie-Anne Frison-Roche. Contribution de Lucien Rapp, professeur à l'Université Toulouse Capitole, directeur de l'IDETCOM, directeur scientifique de la Chaire SIRIUS. Troisième partie, p. 73.

21 avril 2021

Les manifestations des mécanismes incitatifs dans le Droit français de la Compliance. Par Marion LarouerIn "Les outils de la compliance" sous la Direction de Marie-Anne Frison-Roche. Contribution de Marion Larouer, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole, IDETCOM. Troisième partie, p. 99.

19 avril 2021

Manifester en période de pandémie : une liberté restreinte mais non éteinte, commentaire sous CE, 15 janvier 2021. Par Jean-Charles JobartAJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif (n°14, 19 avril 2021). Article en page(s) : 819-823

15 avril 2021

L’Alliance française et le cinéma, une histoire méconnue. Nicolas Peyre et Alexandre Labruffe.In « Des ciné-goûters aux séances pour les cinéphiles. Le cinéma dans les Instituts français et les Alliances françaises », édité par Giusy Pisano. Lille : Presses universitaires du Septentrion. 2021

10 avril 2021

La marque muséale, une notion au centre de la mondialisation des établissements publics muséaux. Martine Regourd et Nicolas PeyreMartine Regourd et Nicolas Peyre codirigent le Supplément A 2021 "L’internationalisation des musées : entre stratégies de marques et diplomatie d’influence" de la revue qualifiante Les Enjeux de l’Information et de la Communication et publient l'introduction « La marque muséale, une notion au centre de la mondialisation des établissements publics muséaux » n°22/3, 2021, p.5 à 10.

25 mars 2021

L'enjeu du sport et ses nouveles pratiques en milieu urbain face à la Covid-19. Didier GuignardIn "Résurrection des villes face à la Covid-19. Les opportunités de la revitalisation et la régénération urbaine". Sous la direction de Marie-Christine Steckel-Assouère. P. 231 et s.

25 mars 2021

L’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, instrument de la résilience des « territoires perdus » face à la covid-19 ? Michèle Boubay-PagèsIn "Résurrection des villes face à la Covid-19. Les opportunités de la revitalisation et la régénération urbaine". Sous la direction de Marie-Christine Steckel-Assouère. P. 163 et s.

22 mars 2021

Chronique de droit de la culture. Actualités de mars 2020 à septembre 2020. Sous la Direction de Sébastien SaunierJCPA n°12 du 22 mars 2021

5 mars 2021

"IDETPLUS" : le nouveau magazine en ligne de l'IDETCOMIDETPLUS est un magazine d’informations, en ligne, dont l’objet est de rassembler, sous un format et dans une langue aisément accessibles, quatre fois par an de trois à cinq articles courts, préparés par les chercheurs du laboratoire.

26 février 2021

La professionnalisation des pratiques autour des commentaires numériques. Laurence Leveneur et Daniel PélissierCommunication & Professionnalisation n°11/2020. Numéro coordonné par Laurence Leveneur et Daniel Pélissier et qui fait suite aux échanges du séminaire sur les commentaires numériques.

26 février 2021

La professionnalisation et l’auto-régulation des pratiques de marketing d’influence sur internet. Laurence Leveneur, Laurence Calandri et Mohamed Mansouri.Communication et professionnalisation. No 11 (2020): La professionnalisation des pratiques autour des commentaires numériques / Dossier par Laurence Leveneur, IDETCOM, Laurence Calandri, IDETCOM et Mohamed Mansouri Directeur Délégué de l' Autorité de Régulation Professionnelles de la Publicité (ARPP).

23 février 2021

Des exonérations fiscales pour des investissements vertueux. Michèle Boubay-PagèsIn: Quel système fiscal pour le Vanuatu ?, Actes du colloque Port-Vila, les 2 et 3 mai 2019, pp. 151 à 218.

23 février 2021

Quelques réflexions à propos du règlement des litiges fiscaux à Vanuatu. Michèle Boubay-Pagès.In: Quel système fiscal pour le Vanuatu ?, Actes du colloque Port-Vila, les 2 et 3 mai 2019, pp. 271 à 310.

23 février 2021

Analyse des apports de la lexicométrie comme source de triangulation de représentations sociales : corroboration, complémentarité et contradiction. Daniel Pélissier.JADT 2020 : 15èmes Journées Internationales d'Analyse statistique des Données Textuelles.

23 février 2021

Which Jurisdiction for Private In-space Assembled Autonomous Platforms? Lucien Rapp, Maria Topka, Lucas Mallowan.Space Policy 56 (2021) article n°101413

5 février 2021

Comment la presse parle-t-elle de la schizophrénie ? Par Mylène Costes et Sylvie Laval.Publié par Mondes Sociaux le 5 février 2021. Magazine de sciences humaines et sociales.

28 janvier 2021

Design de l’IA et responsabilités de l’organisation : Les chatbots de recrutement. Par Daniel PélissierManagement & Data Science, vol 5, numéro 2.

18 janvier 2021

Quelle psychologie pour la nouvelle année ? Olivier DebatLa revue fiscale du patrimoine n° 1, Janvier 2021, 1. Repère par Olivier DEBAT professeur agrégé à l'université Toulouse Capitole, IDETCOM (EA 785) directeur du M2 Droit fiscal codirecteur scientifique de la Revue fiscale du patrimoine.

13 janvier 2021

Enfant, sexe et écran à l'ère du numérique : quel modèle de régulation? Laurence CalandriIn "L'enfant et le sexe", sous la direction de Blandine Mallevaey et Alice Fretin.

8 janvier 2021

Loi de finances - Les mesures phares de la loi de finances pour 2021 - Aperçu rapide par Olivier Debat et Mathieu Ferré La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 1, 8 Janvier 2021; act. 100 100, aperçus rapides

5 janvier 2021

Fluctuat nec mergitur : le recours pour excès de pouvoir contre la modification unilatérale des clauses financières d'un contrat. Jean-Charles JobartJCP A 5 janvier 2021, n° 2003

4 janvier 2021

La mondialisation des marques muséales et la diplomatie d’influence. Le Centre Pompidou Málaga. Nicolas PeyreCulture et Musées n°36 2020. Comptes rendus de thèse p. 209-213. Thèse de doctorat en sciences de l’information et de la communication, Université Toulouse 1 Capitole, soutenue le 14 mars 2019.

2020

18 décembre 2020

Major changes coming over the horizon for the global space industry. Lucien RappLucien Rapp assure la direction scientifique de la Chaire SIRIUS (www.chaire-sirius.eu), cofinancée par le CNES, Arbus Defense and Space et Thales Alenia Space.

17 décembre 2020

Competitive space foresight: Incentivizing compliance through antitrust. Lucien Rapp and Maria Lucas-RhimbassenIn "Astra Astronautica" vol. 189 décembre 2020, pp 235-240

16 décembre 2020

La théorie des formalités impossibles ou l'impossible théorie. Sébastien SaunierRevue française de droit administratif (RFDA) novembre - décembre 2020, n°6, p.1081.

15 décembre 2020

5G : « Les risques d’une possible manipulation induite par l’environnement numérique ». Christophe AlcantaraLe Monde du mardi 15 décembre 2020.

10 décembre 2020

Les prestations informatiques dans les activités bancaires et financières à l'ère de la donnée numérique. Olivier DebatRevue de Droit bancaire et financier n° 6, Novembre 2020, alerte 84. Article par Olivier DEBAT, professeur à l’université Toulouse Capitole, directeur du M2 Droit fiscal, directeur scientifique de la Revue fiscale du patrimoine.

10 décembre 2020

Abus de droit et doctrine administrative : le montage artificiel chasse l'opposabilité. Mathieu Ferré et Jérôme ArdouinDocument: La revue fiscale du patrimoine n° 12, Décembre 2020, 17. Commentaire par Jérôme ARDOUIN avocat, directeur associé – EY Société d'Avocats et Mathieu FERRÉ avocat, manager – EY Société d'Avocats, chercheur associé à l'IDETCOM - Université Toulouse Capitole.

9 décembre 2020

Les frontières juridiques de la laïcité. Frédérique de la Morena et Jean-Eric SchoettlIn Actes du cycle de conférences République, École, laïcité 2019-2020, pp. 71 à 89

4 décembre 2020

La Muraille comme signe de domination politique. Quelques illustrations de fortifications bastionnées. Par Eric Debat et Olivier DebatIn "Les aspects politico-juridiques de la domination. De l'époque moderne à l'époque contemporaine" Sous la direction de Jacques Bouineau. Tome 2, pages 209 à 240

1 décembre 2020

Hiring in the digital age. Par Daniel PélissierHypothèses. Mondes sociaux. Magazine des sciences humaines et sociales.

1 décembre 2020

Les avis de salariés sur la plateforme Glassdoor, pour une lecture critique et contextualisée. Daniel Pélissier.Revue Gérer & Comprendre n°142 décembre 2020, pages 17 à 24.

24 novembre 2020

Les enjeux de la prise de position provoquée. Sébastien SaunierIn "La prise de position provoquée en droit administratif", sous la direction de N. Gabayet et L. Xenou, IFJD, collection Colloques et Essais, 2020, p. 27-45

16 novembre 2020

Abstention et sincérité du scrutin municipal. Par Jean-Charles JobartL'actualité juridique du droit administratif - AJDA n°38 du 16 novembre 2020 p. 2212-2216. Jurisprudence commentée.

21 octobre 2020

Interventions en santé mentale: réflexions sur une émission de radio comme alternative à la réduction de la stigmatisation et à l’intégration sociale. Nicolas TilliL’article s’intitule « Mental Health Interventions : reflections on a radio program as alternative for stigma reduction and social integration » (Interventions en santé mentale: réflexions sur une émission de radio comme alternative à la réduction de la stigmatisation et à l’intégration sociale).

28 septembre 2020

Calamités publiques, état d’urgence et état d’urgence sanitaire. Par Jean-Charles JobartActualité juridique collectivités territoriales (AJCT), septembre 2020, p. 399-406

28 septembre 2020

Quelle mobilité requise pour la promotion d'un foctionnaire territorial? Par Jean-Charles Jobartconclusions sur TA Toulouse, 20 février 2020, M. D., AJFP septembre 2020 p. 255-258.

20 septembre 2020

Société civile immobilière (SCI) - Stratégie et SCI Avant-propos - Etude par Olivier DEBAT La revue fiscale du patrimoine n° 9, Septembre 2020, dossier 1

7 septembre 2020

Chronique "Un an de droit de la culture". Actualités de septembre 2019 à février 2020. Sous la Direction de Sébastien SaunierJCPA n°36 du 7 septembre 2020

29 août 2020

Quelle industrie spatiale après la Covid-19 ? Par Lucien RappThe Conversation, rubrique économie : https://theconversation.com

19 août 2020

Space Industry Faces Deep Transformations Post-COVID-19. Par Lucien RappPhoto Credit: Wallpaper Flare. Article paru sur le site : https://www.hec.edu

18 août 2020

Cyberintimidation et cyberharcèlement à l'heure d’Internet. Giorgia Macilottiin "Cybercrimes et enjeux technologiques", sous la Direction de Francis Fortin. Presses internationales Polytechnique, Montréal, p. 81-108

31 juillet 2020

La fabrique publique de l'objectivité artistique. Karl-Henri VoizardIn "Droit public et culture", sous la direction scientifique d'Olivier Guézou et Stéphane Manson. Chapitre 3 - p. 125

27 juillet 2020

La dénonciation dans les procédures de clémence en droit de la concurrence. Par Lucien RappLa semaine de la Doctrine - La vie des idées 940 / La semaine du Droit - Édition Générale n°30-35 du 27 juillet 2020 page 1451

20 juillet 2020

Opinion, influence et e-réputation. Christophe AlcantaraIn "Communication - 2e édition" publié chez DUNOD et coordonné par Olivier Aïm du CELSA et Stéphane Billiet

18 juillet 2020

Vers une confiance renouvelée entre l’État et les entreprises. Olivier DebatActes pratiques & ingénierie sociétaire. Bimestriel. N°172 juillet/août 2020. Idée nouvelle

17 juillet 2020

De la confiance envers la parole de l’administration fiscale. Par Olivier DebatRevue de droit fiscal, n°29 - étude 310.

3 juillet 2020

Communicateurs et mesure de l’employeur en situation de recrutement, des utilisations sous tension : « les étoiles, ça peut cacher pas mal de choses ». Par Daniel PélissierRevue Communication et Professionnalisation No 9 (2019): Mesurer la communication ? Ce que les outils de mesures font à la professionnalisation de la communication

1 juillet 2020

Chronique "Un an de droit de la procédure administrative" sous la Direction de Sébastien SaunierLes revues Jurisclasseur, Droit Administratif, n°7, 2020

23 juin 2020

Réseau culturel français à l'étranger : « N’oublions pas l’inquantifiable ! ». Nicolas PeyreNews Tank Culture - Tribune n° 186441.

22 juin 2020

Actualité de la régulation dans les secteurs de l’audiovisuel, de l’énergie, et des jeux. Par Laurence CalandriChronique annuelle de « Droit public économique », La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) n° 25, 22 Juin 2020, 2174. Chronique sous la Direction de Jean-Christophe Videlin, Droit public économique 2/2

17 juin 2020

Journalisme et plateformes : de la symbiose à la dépendance. Par Guillaume SireSIRE, Guillaume; SEBBAH, Brigitte; SMYRNAIOS, Nikos. Journalisme et plateformes : de la symbiose àla dépendance. Sur le journalisme, About journalism, Sobre jornalismo, [S.l.], v. 9, n. 1, p. 6-11, juin 2020. ISSN 2295-0729.

30 mai 2020

Régimes particuliers de manifestations. Jean-Charles Jobartin Encyclopédie des Collectivités locales, Dalloz, 2020, chap. 2275

29 mai 2020

L’état d’urgence sanitaire aux temps du déconfinement. Par Jean-Charles JobartJobart Jean-Charles, « L’état d’urgence sanitaire aux temps du déconfinement » in Journal du Droit Administratif (JDA), 2020 ; Actions & réactions au Covid-19 ; Art. 315.

28 mai 2020

L'influence réciproque de l'État de droit et du droit de l'Organisation mondiale du commerce. Iliasse ChariArticle par Iliasse Chari, Doctorant en deuxième année à l'IDETCOM - pages 107 à 131 in "Cahiers Jean Monnet n°6 Actes des ateliers doctoraux 2019 - L’État de droit de l’ Université Degli Studi Di Milano et de la European School Of Law Toulouse, Centre d'Excellence Europe Capitole"

5 mai 2020

Protéger les entreprises. Olivier DebatRevue fiscale du patrimoine de mai 2020 - n° 5, éditorial 5

4 mai 2020

Une histoire technopolitique du code HTML (1991-1999). Guillaume SireLe Temps des médias n° 33 - " Solidarités ! Mobilisations politiques internationales" - printemps 2020, article de G. Sire p. 173-191.

30 avril 2020

Le juge administratif et les limites du secret médical. Jean-Charles JobartRevue de Droit Sanitaire et Social - RDSS n°2 mars/avril 2020

30 avril 2020

Droit général des manifestations. Jean-Charles Jobartin Encyclopédie des Collectivités locales, Dalloz, 2020, chap. 2270

30 avril 2020

Une liberté qui dérange? Réflexion sur la liberté de manifestation à partir de l'exemple suisse. Christophe DoubovetzkyRevue française de droit administratif - RFDA - n°2 mars/avril 2020. Article p. 325-333

30 avril 2020

Qu’est-ce qu’un moteur de recherche ? Guillaume SireIn "Éducation critique aux médias et à l’information en contexte numérique". Sous la direction de Sophie Jehel et Alexandra Saemmer, Presses de l'Enssib. Chapitre 7.

29 avril 2020

Un nouveau droit d’exception : l’état d’urgence sanitaire créé et déclaré. Commentaire de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020. Jean-Charles JobartJournal du Droit Administratif Art. 296. Par Jean-Charles Jobart Premier conseiller au Tribunal administratif de Toulouse

30 mars 2020

Sécurité sanitaire et protection des animaux dans les abattoirs : les pouvoirs combinés de l’État et de la commune. Jean-Charles JobartActualités Juridiques Collectivités Territoriales - AJCT mensuel n°3 mars 2020

25 mars 2020

L’intelligence artificielle contre la haine en ligne. Jérôme FerretMagazine UT1 "Comprendre pour entreprendre". Droit, économie, gestion : des expertises pour éclairer un monde en mutation.

28 février 2020

Commenter et inciter à commenter les publications vidéo des chaînes de télévision sur Facebook : les cas de TF1, France 2 et M6. Laurence Leveneur"Revue de communication sociale et publique" Communiquer (n°27). p. 35-58. n°27 | 2019 : Audiovisuel et commentaires en ligne : nouveau champ, nouveaux paradigmes ?

24 janvier 2020

Commune et métropole, des relations à clarifier et a qualifier. Didier GuignardPouvoirs locaux. La revue de la gouvernance publique. N°115- Quel meilleur avenir pour la commune au XXIè siècle ?

22 janvier 2020

Online Child Pornography: Conceptual Issues and Law Enforcement Challenges. Giorgia MacilottiMacilotti, G. (2020). Online Child Pornography: Conceptual Issues and Law Enforcement Challenges. In A. Balloni, & R. Sette (Eds.), Handbook of Research on Trends and Issues in Crime Prevention, Rehabilitation, and Victim Support (pp. 226-247) Chapter 13. Hershey

22 janvier 2020

L’internationalisation des musées : entre stratégies de marques et diplomatie d’influence. Appel à articlesAppel à articles. Supplément 2020. L’internationalisation des musées : entre stratégiesde marques et diplomatie d’influence. Co-direction du numéro par Martine Corral-Regourd (Pr. Université Toulouse 1 Capitole) et Nicolas Peyre (enseignant-chercheur Université Toulouse 1 Capitole).

17 janvier 2020

Chronique "Un an de droit de la culture actualités de septembre 2018 à septembre 2019", sous la Direction de Sébastien SaunierJCP A. N°3 - vendredi 17 janvier 2020

10 janvier 2020

Les mesures phares de la loi de finances pour 2020. Olivier Debat et Mathieu FerréJCP 2020, éd. N, n° 1-2, act. 100, p. 5.

10 janvier 2020

La justiciabilité variable des actes de Soft Law des autorités de régulation : retour sur une jurisprudence en construction. Laurence CalandriLES REVUES LEXISNEXIS DROIT ADMINISTRATIF - JANVIER 2020 - N° 1

2019

20 décembre 2019

Normes, déviances et nouvelles technologies : entre régulation, protection et contrôle. Giorgia Macilotti , Julie Alev Dilmaç , Konstantinos (Costa) Delimitsos Numéro spécial de la revue “Sciences et Actions Sociales”, n°12/2019

1 décembre 2019

Les politiques publiques menées sur les chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle et leur perception par les marcheurs-pèlerins du XXIème S. Christophe Alcantara Revue Culture et Gouvernance locale/Culture and Local Governance vol.6, n°.1, (Ottawa, canada), 2019, 23-33.

30 novembre 2019

De la concurrence par la dérégulation. Abdesslam Djazouli-BensmainRevue Entertainment & Law n°5/2019. Article pp. 324 à 337.Abdesslam Djazouli est Doctorant contractuel en droit public à l'IDETCOM.

30 novembre 2019

Les évolutions récentes du contrôle des actes de soft law du Conseil supérieur de l’audiovisuel. Laurence CalandriLES REVUES LEXISNEXIS. COMMUNICATION COMMERCE ÉLECTRONIQUE. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, DROITS DES RÉSEAUX ET DES MÉDIAS. NOVEMBRE 2019 - N° 11

30 novembre 2019

Gendarmerie et dualisme policier. François DieuRes Militaris, publication bilingue (anglais, français) et à comité de lecture, est une revue en ligne de sciences sociales tournée vers l'étude des questions militaires et de sécurité, au sens le plus large. Elle bénéficie du soutien de la Geneva School of Governance.

29 novembre 2019

La complémentarité règlementation/ régulation en matière environnementale L’exemple du droit de la nuit. Étude par Christophe DoubovetzkyLa semaine juridique Administration et collectivités territoriales. 2 décembre 2019 n° 48 pp 32 à 37

1 novembre 2019

Droit global, globalisation du droit, droit administratif... De la necessité de définir un projet d'étude. Clémentine BoriesRevue RFDA n°5 2019. Septembre - Octobre 2019

1 novembre 2019

Le déchet numérique : objet juridique non identifié. Abdesslam DjazouliDroit et Ville. Urbanisme. Construction. Aménagement du territoire. Environnement. Revue de l'Institut des etudesjuridiques de l'urbanisme & de la construction. N°87/2019. Article pp 147 à 161. Abdesslam Djazouli est Doctorant contractuel en droit public à l'IDETCOM.

16 octobre 2019

Violence et humiliation à l’ère numérique : une étude en milieu scolaire. Giorgia Macilotti Dossier - "L'humiliation sur Internet : acteurs, méthodes d'enquête et prévention" revue Médecine & Hygiène | « Déviance et Société » 2019/3 (Vol. 43) sous la Direction de Giorgia Macilotti (IDETCOM). Article pp 299-328

16 octobre 2019

Dossier - L'humiliation sur Internet : acteurs, méthodes d'enquête et prévention. Introduction. Giorgia Macilotti et Julie Alev Dilmaç Dossier de la revue Médecine & Hygiène | « Déviance et Société » 2019/3 (Vol. 43) sous la Direction de Giorgia Macilotti (IDETCOM) et Julie Alev Dilmaç (Cyprus International University PHILéPOL, Université Paris Descartes)Introduction pp. 293-298

1 octobre 2019

Du sport à l'e-sport, la difficile appréhension juridique du jeu en ligne. Abdesslam Djazouli-BensmainIn volume XXIV "Jeu(x) & Droit(s)", Ouvrage collectif sous la direction de Alexandre Charpy, Valentin Garcia,Charlotte Revet & Rémi Sébalde. Collection rouge « L’Unité du Droit », Editions l’Epitoge.

1 octobre 2019

Vers un retrait de l'arbitre étatique dans le jeu spéculatif? Le cas des "ICO's". Benoît ChambonIn volume XXIV "Jeu(x) & Droit(s)", Ouvrage collectif sous la direction de Alexandre Charpy, Valentin Garcia,Charlotte Revet & Rémi Sébalde. Collection rouge « L’Unité du Droit », Editions l’Epitoge.

1 octobre 2019

La régulation des jeux d'argent et de hasard & la protection de la santé des joueurs. Etat(s) des lieux et perspectives. Par Tanguy ElkihelIn volume XXIV "Jeu(x) & Droit(s)", Ouvrage collectif sous la direction de Alexandre Charpy, Valentin Garcia,Charlotte Revet & Rémi Sébalde. Collection rouge « L’Unité du Droit », Editions l’Epitoge.

2 septembre 2019

Les biens du patrimoine mondial en France. Clémentine BoriesIn "La France et la condition internationale des personnes et des biens". Sous la direction de Gérard Cahin, Florence Poirat et Sandra Szurek.

1 septembre 2019

Le vocable de la schizophrénie au prisme de la presse quotidienne nationale française : un effet de mode ? Mylène Costes, Université Toulouse Jean-Jaurès ; Sylvie Laval, Université Toulouse CapitoleLes cahiers du journalisme. Nouvelle série, n°3. 1er septembre 2019

1 juillet 2019

Conceptual model for a profitable return on investment from space debris as abiotic space resource. Lucien Rapp, Maria Lucas-Rhimbassen, Cristiana Santos et George Antony LongArticle à paraître dans les actes de la 8th European Conference for Aeronautics and Space Sciences (EUCASS). Conférence qui à eu lieu a Madrid du 1er au 4 juillet 2019

1 juillet 2019

Chronique "Un an de droit de la procédure administrative", sous la Direction de Sébastien SaunierRevue Droit Administratif n°7 juillet 2019. Chronique sous la Direction de Sébastien Saunier.

1 juillet 2019

De la personnalité juridique de l'intelligence artificielle dans la perspective du commerce juridique. Olivier DebatIn "Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre", collectif. pp. 335 à 343

24 juin 2019

Intelligence artificielle et communication des organisations. Par Christophe Alcantara, Francine Charest et Alain LavigneRevue Communication & Management, numéro à paraître en décembre 2020.

21 juin 2019

La collaboration interstatutaire pour donner du sens aux apprentissages. Par Michèle Boubay-PagesArticle publié dans les actes du colloque QPES (question de pédagogie dans l'enseignement supérieur) qui s'est tenu à Brest du 17 au 21 juin 2019. Article de Mme Boubay-Pages pages 739 à 748.

13 juin 2019

De l’Etat-entrepreneur à l’Etat-protecteur : articles 152 et 153 de la loi «PACTE». Par Lucien RappLexbase Affaires. Hebdo édition affaires Edition n°597 du 13 juin 2019

12 juin 2019

Satellite Imagery, Very High-Resolution and Processing-Intensive Image Analysis: Potential Risks Under the GDPR. Lucien Rapp et Cristiana SantosAir & Space Law 44, no. 3 (2019): 275–296.

3 juin 2019

Montagne médiatique et souris juridique : la loi du 10 avril 2019 visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations. Par Jean-Charles JobartAJDA n°20 du 03/06/2019 p. 1158

20 mai 2019

Conventions de terminal et concessions de service. Par Lucien RappL'actualité Juridique du Droit Administratif, AJDA n°18-2019 du 20 mai. Tribune du Professeur Lucien Rapp

1 mai 2019

La diligence de l'administration. Par Pierre Roujou de BoubéeRevue française de droit administratif - RFDA - 35ème année - Bimestrielle - n°2 mars /avril 2019 pages 197 à 390

12 avril 2019

Entre mutations et résistances : les chaînes de télévision face aux agrégateurs de contenus. Le cas de la chaîne digitale MyTF1/Xtra. Par Laurence LeveneurRevue télévision n°10 2019, CNRS Editions. Dossier : Mutations de la télévision

27 mars 2019

Le certificat d'urbanisme gagne-t-il à être qualifié de créateur de droits. par Alice PhilippePetites affiches, n°042 du 27 février 2019, p. 10

1 mars 2019

Chronique de jurisprudence spatiale, par Lucien Rapp, Delphine Miramont et Jean-Marie De PoulpiquetRevue Française de Droit Aérien et Spatial (RFDAS). Volume 288 - n°4 2018. Publication trimestrielle. Bilan de jurisprudence spatiale pages 341 et suivantes

1 mars 2019

La conformité à la Constitution de l’article L. 3111-1 CGPPP : l’impossible indemnisation des acquéreurs de bonne foi d’un meuble du domaine public? Par Nathalie BettioRevue Constitution, octobre/décembre 2018, n°4 p. 533

1 mars 2019

Confier le droit des sanctions administratives. Une fiction? Par Sébastien SaunierRSC "revue de science criminelle et de droit comparé". Janvier-mars 2019 pages 1 à 240.

1 mars 2019

Territoire(s) et "spécialité territoriale", enjeux du grand débat national : entre état des lieux et questions. Par Didier GuignardBulletin juridique des collectivités locales. BJCL. n°3/2019. Mars 2019. Chronique de Didier Guignard p171

1 février 2019

Chronique "Un an de droit de la procédure administrative" sous la Direction de Sébastien SaunierLes revues Jurisclasseur, Droit Administratif, supplément à la revue de février 2019, 58ème année

1 janvier 2019

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A). Laurence Calandri Contribution à la Chronique annuelle de « Droit public économique », La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) depuis sa création par J.-C. VIDELIN en 2016

1 janvier 2019

La Semaine Juridique - Edition générale (JCP G). Laurence Calandri Contribution et coordination de la Chronique annuelle de « Droit de médias », La Semaine juridique-Edition générale

1 janvier 2019

La régularisation en droit public : aspects français & étrangers (édito). Par Mme Lucie Sourzat Docteur en droit public (IDETCOM) & M. Clemmy Friedrich Docteur en droit public (IMH)Journal du Droit Administratif (JDA), 2019,Dossier 06 : « La régularisation en droit public » (dir. Sourzat & Friedrich) ; Art. 240. Image : un contrôleur … régularisateur d’autrefois : John Law de Lauriston (1671-1729)

2018

15 décembre 2018

Mes ancêtres.com : Analyse d’une politique de création d’Open Data dans le champ patrimonial. Le cas de la généalogie en France. Par Christophe Alcantara, Martine Regourd et Lucille Salesses Revue Communication & Organisation. 54 | 2018, p. 57-67.Pratiques de la communication et Big Data.Sous la Direction de Francine Charest et Anne-Marie Cotton

4 décembre 2018

Les dimensions communicationnelles du recrutement. Par Daniel PélissierHermès, La Revue 2018/3 (n° 82), pages 154 à 159 , Titre du n°82 : Nouvelles voix de la recherche en communication.

15 novembre 2018

Web sémantique : les politiques du sens et la rhétorique des données. Par Guillaume SireLes Enjeux de l'Information et de la Communication, n°19/2, 2018, p.147-160. Éditeur : GRESEC. Revue annuelle constituée de 2 volumes au minimum (un volume de Varia et un volume Dossier thématique).

1 novembre 2018

Pollution numérique et intelligence artificielle. Laurence CalandriLes revues LexisNexis. Énergie – Environnement - Infrastructures. n°11 novembre 2018

22 octobre 2018

Le droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique par Didier Guignard La semaine juridique administration et collectivités locales (JCP A), 22/10/2018, n°42, étude n°2285

22 octobre 2018

Etude - Collectivités territoriales et procédures administratives. Contribution à l'étude des rapports entre le droit commun et un droit spécial de la procédure administrative. Par Sébastien SaunierLa semaine juridique administration et collectivités locales (JCP A), 22/10/2018, n°42, étude n°2275

19 octobre 2018

La Semaine Juridique N° 42"Les collectivités territoriales et le Code des relations entre le public et l’administration." Actes de Colloque du 14 décembre 2017 organisé par l’IDETCOM et Université Toulouse Capitole, sous la Direction scientifique de Sébastien Saunier.

1 octobre 2018

Actualité du contentieux des services publics. Par Didier GuignardBulletin Juridique des Collectivités Locales, BJCL n°10/2018, p. 716-719

1 octobre 2018

Une administration qui s'engage, par Sébastien SaunierAJDA n°32 du 01/10/2018

10 septembre 2018

La loi sécurité et terrorisme au crible des libertés et droits fondamentaux, par Jean-Charles Jobart La semaine juridique administrations et collectivités territoriales (JCP A), 10/09/2018, n°36, étude n°2241

1 août 2018

Les relations collectivités territoriales et instances sportives : vent de révolte ou simple brise? par Didier GuignardBulletin juridique des collectivités locales, BJCL, n°7-8/2018, p. 507-516

2 juillet 2018

Space lawmaking, par Lucien RappThe Space Review.Laws in the United States governing space activities are different from those in other countries, but all have to comply with each country’s treaty obligations.

1 juin 2018

Les évolutions de la désobéissance légale du fonctionnaire, par Lucie SourzatRevue Actualité Juridique Fonctions Publiques (AJFP) mai/juin 2018 n°3 pp. 134-140

1 juin 2018

Paradoxes de la communication numérique de recrutement, le cas des banques entre marque employeur et isomorphisme numérique. Par Daniel PelissierCommunication & Organisation. 53 | 2018. Digitalisation et recrutement : perspectives informationnelles et communicationnelles pp. 39 à 51

1 avril 2018

Chronique "Un an de droit de la procédure administrative", sous la Direction de Sébastien SaunierRevue Droit Administratif n°4 avril 2018. Chronique sous la Direction de Sébastien Saunier.

20 mars 2018

La compliance : une éthique choisie ou subie ? par Olivier DebatConformité en entreprises : perspectives canadienne et internationale, Revue Juridique Thémis de l’Université de Montréal (RJTUM), Vol. 50-3 (2018-03-20), p. 542.

14 mars 2018

Chronique de jurisprudence spatialeChronique de jurisprudence spatiale 2016-2017 par la Chaire SIRIUS sous la direction du Pr Lucien RAPP. Revue française du droit aérien (RFDAS) 2017/4, Droit Spatial

1 mars 2018

Représentation des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle par les marcheurs-pèlerins : l’expression d’une mythologie ? Christophe AlcantaraCommunication & langages, 2018/1 (195). p. 27-42.

1 janvier 2018

Un modèle éditorial du troisième type Adossement de l’accès numérique à l’acquisition des supports physiques dans l’industrie du DVD : le cas de Vodkaster, par Guillaume SireRevue Questions de Communication n°33 2018. Guillaume Sire, Jean-Valère Cossu et Virginie Sonetp. 251-266

1 janvier 2018

Chronique constitutionnelle, par Jacques ViguierPoliteia, Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit Constitutionnel - A.F.A.A.I.D.C.

1 janvier 2018

Les outils numériques gouvernementaux au service de la loi : Le design de la plateforme République numérique. Par Victoria Laurent, Romain Badouard, Clément Mabi, Cécile Méadel et Guillaume SireTerminal n°112/2018. Terminal est une revue de réflexion critique sur les mutations de la société à partir de la question des nouvelles technologies de l’information et du développement d'Internet.

1 janvier 2018

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A). Laurence Calandri Contribution à la Chronique annuelle de « Droit public économique », La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) depuis sa création par J.-C. VIDELIN en 2016

2017

30 novembre 2017

Lutte fratricide dans les coulisses du web. Par Guillaume SireINA Global la revue des médias.

23 octobre 2017

Qu'est ce qu'une entreprise publique par Lucien RappAJDA 2017 étude 1993

12 septembre 2017

La déclaration pays par pays publique, une idée d'avenir ? Par Olivier Debatn°155 Septembre/Octobre 2017

1 septembre 2017

La transposition de la directive "services de médias audiovisuels" : atouts et faiblesses d'une directive d'harmonisation minimale, par Anne-Marie Oliva Revue de l'Union européenne, n°611, septembre 2017

1 juillet 2017

Regard sur la transparence, le nouveau dogme mondial en droit fiscal ? par Olivier DEBATRevue de droit bancaire et financier 2017, n° 4, alerte 42.

14 juin 2017

Police et violence. Approches sociologiques, par Frédéric DieuCAHIERS DE LA SECURITE N.39 ; violences contre la police : quelle protection ? Article pp 5-12Documentation Francaise

1 juin 2017

Les sciences sociales orientées programmes État des lieux et perspectives par Guillaume SireRevue Réseaux : communication . technologie . société n° 2017/6 (n° 206), pages 9 à 34. Par Cécile Méadel et Guillaume Sire

1 juin 2017 - 20 décembre 2017

Gouverner le HTML. Analyse du processus de normalisation du code HTML5 et de la controverse « Encrypted Media Extensions ». Par Guillaume SireRéseaux 2017/6 (n° 206), pages 37 à 60

2 mai 2017

Tweets et humour : le cas du Gorafi par, Laurence Leveneur Revue Mise au point- Cahiers de l'association française des enseignants chercheurs en cinéma et audiovisuel (Afeccav), n°9, mis en ligne le 2 mai 2017

1 février 2017

Installation d'une crèche de Noël sur un emplacement public : regards croisés de Frédérique de la Morena et Medhi Yazi-RomanActualité Juridique Collectivités Territoriales (AJCT) - N°2 - 01/02/2017. p. 90-97.

1 janvier 2017

The EU and Third Countries : Any New Tax Opportunities under Association Agreements ? Olivier Debat et Flora SicardIntertax, Volume 45, Issue 5, 2017

1 janvier 2017

Chronique "Un an de droit de la procédure administrative"Droit Administratif - Janvier 2017 - n° 1. Chronique par Bénédicte DELAUNAY professeur de droit publicuniversité François-Rabelais de Tours (LERAP) et Pascale IDOUX professeur de droit publicuniversité Montpellier I (CREAM) et Sébastien SAUNIER professeur de droit publicuniversité Toulouse I Capitole (IDETCOM)coordinateur scientifique

1 janvier 2017

Les recours contre le rescrit – Réflexion sur les typologies de rescrit. Olivier DebatRevue européenne et internationale de droit fiscal - European and International Journal of Tax Law revue n°1/17

1 janvier 2017

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A). Laurence Calandri Contribution à la Chronique annuelle de « Droit public économique », La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) depuis sa création par J.-C. VIDELIN en 2016

2016

1 décembre 2016

"L’homme méditerranéen, entre pluralisme culturel et unité de valeurs ». Olivier Debat co-écrit avec Eric DebatIn "HOMMAGE À MARIE-LUCE PAVIA. L'homme méditerranéen face à son destin". Sous la direction de Jacques Bouineau ; Textes réunis par Burt Kasparian.

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